REPUBLIQUE DU CAMEROUN Paix - Travail – Patrie Agence de Régulation du Secteur de l'Electricité ARSEL Electricity Sector Regulatory Agency REPUBLIC OF CAMEROON Peace – Work – Fatherland
# Commission Interne de Passation des Marchés (CIPM)
DOSSIER D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT
N°01/AONO/ARSEL/DG/DAAFRH/SDAAB/SAGM/CIPM/26 du 23/01/2026 POUR L'ACQUISITION DE ONZE(11) VÉHICULES EN QUATRE (4) LOTS A L'AGENCE DE REGULATION DU SECTEUR DE L'ELECTRICITE (ARSEL)
FINANCEMENT : BUDGET EXERCICE 2026 IMPUTATION : 2026 45 000445 4501 24310
EXERCICE 2026
DOSSIER D'APPEL D'OFFRES (DAO)
Janvier 2026
2
# TABLE DES MATIERES
PIECE N° 1: LETTRE D'INVITATION A SOUMISSIONNER ... 3 PIECE N° 2: AVIS D'APPEL D'OFFRES (AAO) ... 4 PIÈCE N° 3: REGLEMENT GENERAL DE L'APPEL D'OFFRES (RGAO) ... 13 PIÈCE N° 4: REGLEMENT PARTICULIER DE L'APPEL D'OFFRES (RPAO) ... 30 PIÈCE N° 5: CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) ... 45 PIECE N° 6 : DESCRIPTION DE LA FOURNITURE ... 55 PIECES N° 7: CADRE DE BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES ET DES PRIX FORFAITAIRES ... 67 PIECE N° 8: CADRE DU DEVIS ESTIMATIF ... 70 PIECE N° 9: CADRE DU SOUS DETAIL DES PRIX UNITAIRE ... 73 PIECE N° 10: MODELE DU MARCHE ... 75 PIECE N° 11: MODELE DES PIECES A UTILISER PAR LES SOUMISSIONNAIRES ... 79 PIECE N° 12: JUSTIFICATIFS DES ETUDES PREALABLES ... 90 PIECE N°13 : LA LISTE DES ETABLISSEMENTS BANCAIRES ET ORGANISMES FINANCIERS DE PREMIER RANG HABILITES PAR LE MINFI, POUR EMETTRES LES CAUTIONS, DANS LE CADRE DES MARCHES PUBLICS ... 92 PIECE N°14 : PROCEDURE DE SOUMISSION EN LIGNE ... 94
3 # PIECE N° 1: LETTRE D'INVITATION A SOUMISSIONNER (Non applicable)
4
PIECE N° 2: AVIS D'APPEL D'OFFRES (AAO)
REPUBLIQUE DU CAMEROUN
Paix - Travail - Patrie
Agence de Régulation du Secteur de l'Electricité
A-ORSEL
Electricity Sector Regulatory Agency
REPUBLIC OF CAMEROON
Peace – Work – Fatherland
Avis d'Appel d'Offres National Ouvert en procédure d'urgence
N°01/AONO/ARSEL/DG/ DAAFRH/SDAAB/SAGM /CIPM/2026 du 23 janvier 2026
Pour la fourniture de onze (11) véhicules en quatre (4) lots à l'Agence de Régulation du Secteur de l'Electricité (ARSEL)
FINANCEMENT : BUDGET EXERCICE 2026
1. Objet de l'Appel d'Offres
Dans le cadre de la dotation en matériel roulant de sa structure, en vue de l'exécution des missions et du suivi des activités des opérateurs du secteur de l'électricité, le Directeur Général de l'Agence de Régulation du Secteur de l'Electricité (ARSEL) lance un Appel d'Offres National Ouvert en procédure d'urgence pour la fourniture des véhicules à l'ARSEL.
2. Consistance des prestations
La prestation objet du présent Appel d'Offres comprend la fourniture de onze (11) véhicules en quatre (4) lots à l'Agence de Régulation du Secteur de l'Electricité (ARSEL) :
3. Délais de livraison
Le délai maximum de livraison prévu par le Maître d'Ouvrage pour chaque lot est de quarante-cinq jours (45) jours à compter de la date de notification de l'Ordre de Service de fournir la prestation.
4 Allotissement
La fourniture des véhicules objet de cet Appel d'Offres est divisée en quatre (4) lots ci-après définis :