REPUBLIQUE DU CAMEROUN PAIX – TRAVAIL - PATRIE
[MAITRE D'OUVRAGE OU MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE] [Insérer dénomination]
[COMMISSION (interne ou régionale, départementale, ou spéciale) DE PASSATION DES MARCHES]
Dossier de Consultation[National]ou international] [Ouvert]N°…… I /MO ou MOD/ (Type de commission : CIPM ou CRPM ou CDPM ou CSPM) / [Exercice budgétaire] du [Date de signature de l'Avis d'Appel d'Offres] Pour [objet de la Consultation]
FINANCEMENT : ... IMPUTATION : ...
EXERCICE (s)...
DOSSIER TYPE D'APPEL À CANDIDATURES POUR LA PASSATION DES ACCORDS-CADRES A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LES TRAVAUX DE MAINTENANCE ET DE RENOVATION
Mois et année
TABLE DES SIGLES
ARMP : Agence de Régulation des Marchés Publics BPU : Bordereau des Prix Unitaires DQE : Devis Quantitatif et Estimatif MINMAP : Ministère des Marchés Publics MO/MOD : Maître d'Ouvrage/Maître d'Ouvrage Délégué SDPU : Sous-Détail des Prix Unitaires CIPM : Commission Interne de Passation des Marchés CCCM : Commission Centrale de Contrôles des Marchés Publics CSPM : Commission Spéciale de Passation de Marchés Publics CDPM : Commission Départementale de Passation des Marchés Publics DTAO : Dossier Type d'Appel d'Offres DAO : Dossier d'Appels d'Offres
PREFACE
Le présent dossier Type d'Appel à candidatures est élaboré par l'Agence de Régulation des Marchés Publics (ARMP) et mis en vigueur par l'Autorité des Marchés publics à l'intention des Maîtres d'Ouvrage et Maîtres d'Ouvrage Délégués, pour la passation des accords-cadres à marchés subséquents pour les marchés des travaux de maintenance et de rénovation.
Il comprend :
| PARTIE A | Procédure de passation de l'Accord-cadre |
|---|---|
| Pièce n° 1 : | L'Avis d'Appel à Candidature (AAC) rédigé en français et en anglais; |
| Pièce n° 2 : | La grille d'évaluation des offres |
| Pièce n° 3 : | Le modèle d'Accord-cadre |
| PARTIE B : | Procédure de passation des Marchés subséquents |
| Pièce n°4 : | La lettre d'invitation à soumissionner; |
| Pièce n°5 : | Le Règlement de la consultation (RC) |
| Pièce n° 6 : | Modèle de Marché Subséquent |
| Pièce n° 7 : | Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP); |
| Pièce n°8 : | Le cadre du Bordereau des prix unitaires et/ou forfaitaires; |
| Pièce n°9 : | Le cadre du détail estimatif et quantitatif; |
| Pièce n°10 : | Le cadre du sous-détail des prix unitaires et/ou de la décomposition des prix forfaitaires; |
| Pièce n°11 : | Clauses Techniques |
| Pièce n°12 : | Le modèle de tableau de comparaison des offres |
| Pièce n° 13 : | FORMULAIRES ET MODELES DE PIECES A UTILISER PAR LE SOUMISSIONNAIRE |
| Pièce n° 14 : | Le formulaire de la Charte d'Intégrité |
| Pièce n°15 : | Le formulaire de la Déclaration d'engagement au respect des clauses sociales et environnementales |