REPUBLIQUE DU CAMEROUN PAIX - TRAVAIL - PATRIE
[MAITRE D'OUVRAGE OU MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE]
[Insérer dénomination]
[COMMISSION (interne, régionale, départementale ou spéciale) DE PASSATION DES MARCHES]
[Insérer dénomination]
Dossier d'Appel d'Offres [National ou international] [Ouvert] N°...
/MO ou MOD (Type de commission : CIPM, CRPM, CDPM ou CSPM) /CPM/ [Exercice budgétaire] du [Date de signature de l'Avis d'Appel d'Offres]
Pour [objet de l'Appel d'Offres]
FINANCEMENT : ...
IMPUTATION : ...
EXERCICE (S)...
DOSSIER TYPE D'APPEL D'OFFRES
POUR LA PASSATION DES ACCORDS-CADRE A BONS DE COMMANDES RELATIFS AUX FOURNITURES
Mois et année
TABLE DES SIGLES
ARMP : Agence de Régulation des Marchés Publics BPU : Bordereau des Prix Unitaires DQE : Devis Quantitatif et Estimatif MINMAP : Ministère des Marchés Publics MO/MOD : Maître d'Ouvrage/Maître d'Ouvrage Délégué SDPU : Sous-Détail des Prix Unitaires CIPM : Commission Interne de Passation des Marchés CCCM : Commission Centrale de Contrôles des Marchés Publics CSPM : Commission Spéciale de Passation de Marchés Publics CDPM : Commission Départementale de Passation des Marchés Publics DTAO : Dossier Type d'Appel d'Offres DAO : Dossier d'Appels d'Offres
Préface
Le présent dossier Type d'Appel d'Offres est élaboré par l'Agence de Régulation des Marchés Publics (ARMP) et mis en vigueur par l'Autorité des Marchés Publics à l'intention, des Maîtres d'Ouvrage et des Maîtres d'Ouvrage Délégués, pour la passation des accords-cadres à Bons de Commande relatifs aux Fournitures.
Il comprend :
PARTIE A : Procédure de passation de l'Accord-cadre
Pièce n°1 : Avis d'Appel d'Offres (AAO) rédigé en français et en anglais
Pièce n°2 : Règlement Général de l'Appel d'Offres (RGAO) qui comprend les Clauses types à ne pas modifier
Pièce n°3 : Règlement Particulier de l'Appel d'Offres (RPAO) contenant les dispositions de la pièce n°2 qui doivent être complétées ou précisées dans le cadre de l'appel d'offres concerné
Pièce n°4 : Cadre du Bordereau des Prix (nomenclature précise des tâches à exécuter et devant être chiffrées par les soumissionnaires)
Pièce n°5 : Cadre du Détail Quantitatif et Estimatif (base commune d'évaluation et de comparaison des offres)
Pièce n°6 : Cadre du sous-détail des prix
Pièce n°7 : Modèles ou formulaires types des pièces à utiliser par le soumissionnaire
- Annexe n° 1 : Modèle Déclaration d'intention de soumissionner
- Annexe n° 2 : Modèle de soumission
- Annexe n° 3 : Modèle de caution de soumission
- Annexe n° 4 : Modèle de Caution de bonne exécution (retenue de garantie)
- Annexe n° 5 : Modèle de Lettre de soumission de la proposition technique
- Annexe n° 6 : Modèles de fiches de présentation du matériel,
- Annexe n° 7 : Modèle de liste de personnels à mobiliser
- Annexe n° 8 : Modèle de Cadre du planning d'exécution de l'accord cadre
- Annexe n° 9 : Modèle de CV de personnels à mobiliser
- Annexe n° 10 : Le Modèle de fiches de prestations susceptibles d'être sous-traitées.
Pièce n°8 : Le formulaire de la Charte d'intégrité