REPUBLIC OF CAMEROON REPUBLIC OF CAMEROON PAIX – TRAVAIL – PATRIE PEACE-WORK-FATHERLAND
[MAITRE D'OUVRAGE OU MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE] [insérer dénomination]
[COMMISSION (interne ou régionale, départementale, ou spéciale) DE PASSATION DES MARCHES] [Insérer dénomination]
Dossier d'Appel d'Offres [National ou international] [Ouvert ou Restreint] N°...[Type : AONO ou AONR, AOIO ou AOIR] /MO ou MOD/ CIPM ou CRPM ou CDPM ou CSPM [insérer Exercice budgétaire] du [insérer Date de signature de l'Avis d'Appel d'Offres]
Pour [insérer dénomination de l'objet de l'Appel d'Offres]
FINANCEMENT : ... IMPUTATION : ... EXERCICE ...
DOSSIER TYPE D'APPEL D'OFFRES PASSATION DES MARCHES DE FOURNITURES ET INSTALLATION DES SYSTEMES D'INFORMATIONS
Mois et année
TABLE DES SIGLES
ARMP : Agence de Régulation des Marchés Publics BPU : Bordereau des Prix Unitaires DQE : Devis Quantitatif et Estimatif MINMAP : Ministère des Marchés Publics MO/MOD : Maître d'Ouvrage/Maître d'Ouvrage Délégué SDPU : Sous-Détail des Prix Unitaires CIPM : Commission Interne de Passation des Marchés CCCM : Commission Centrale de Contrôles des Marchés Publics CSPM : Commission Spéciale de Passation de Marchés Publics CDPM : Commission Départementale de Passation des Marchés Publics DTAO : Dossier Type d'Appel d'Offres DAO : Dossier d'Appels d'Offres
Préface
Le présent Dossier Type d'Appel d'Offres a été confectionné par l'Agence de Régulation des Marchés Publics (ARMP) à l'intention des Maîtres d'Ouvrage et Maîtres d'Ouvrage Délégués, pour la passation des marchés de fournitures et installation des systèmes d'informations par Appel d'Offres.
Il comprend :
- Pièce n°0 : Lettre d'invitation à soumissionner [valable en cas de recours à la procédure d'Appel d'Offres Restreint] ;
- Pièce n° 1 : L'Avis d'Appel d'Offres (AAO) rédigé en français et en anglais ;
- Pièce n° 2 : Le Règlement Général de l'Appel d'Offres (RGAO) qui comprend les clauses types à ne pas modifier ;
- Pièce n° 3 : Le Règlement Particulier de l'Appel d'Offres (RPAO) contenant les dispositions de la pièce n°2 qui doivent être complétées ou précisées dans le cadre de l'appel d'offres concerné ;
- Pièce n° 4 : Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) qui traite de l'exécution du marché et des paiements y afférents ;
- Pièce n°5 : Le Descriptif de la fourniture comprenant les spécifications techniques ;
- Pièce n°6 : Le Cadre du Bordereau des prix unitaires et/ou forfaitaires ;
- Pièce n°7 : Le Cadre du détail estimatif quantitatif ;
- Pièce n° 8 : Le Cadre du sous-détail des prix unitaires et/ou de la décomposition des prix forfaitaires ;
- Pièce n°9 : Le Modèle de marché
- Pièce n°10 : Les Modèles ou formulaires types à utiliser par les soumissionnaires ;
- Pièce n°11 : La Charte d'Intégrité ;
- Pièce n°12 : La Déclaration d'engagement social et environnemental ;
- Pièce n°13 : Le visa de maturité ou tout autre justificatif des études préalables à remplir par le Maître d'Ouvrage ou le Maître d'Ouvrage Délégué ;