REPUBLIQUE DU CAMEROUN PAIX – TRAVAIL - PATRIE
[MAITRE D'OUVRAGE OU MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE]
[Insérer dénomination]
[COMMISSION (INTERNE OU REGIONALE, DEPARTEMENTALE, OU SPECIALE) DE PASSATION DES MARCHES]
[Insérer dénomination]
Dossier d'Appel d'Offres [National] [Ouvert]N° ………… /
/MO ou MOD (Type de commission : CIPM ou CRPM ou CDPM ou CSPM) /CPM/ [Exercice budgétaire] du [Date de signature de l'Avis d'Appel d'Offres]
Pour [objet de l'Appel d'Offres]
FINANCEMENT : ……………………………
IMPUTATION : ……………………………
EXERCICE (S)……………
DOSSIER TYPE D'APPEL D'OFFRES
POUR LA PASSATION DES MARCHES DE FOURNITURES ET DES SERVICES QUANTIFIABLES
Mois et année
TABLE DES SIGLES
ARMP : Agence de Régulation des Marchés Publics BPU : Bordereau des Prix Unitaires DQE : Devis Quantitatif et Estimatif MINMAP : Ministère des Marchés Publics MO/MOD : Maître d'Ouvrage/Maître d'Ouvrage Délégué SDPU : Sous-Détail des Prix Unitaires CIPM : Commission Interne de Passation des Marchés CCCM : Commission Centrale de Contrôles des Marchés Publics CSPM : Commission Spéciale de Passation de Marchés Publics CDPM : Commission Départementale de Passation des Marchés Publics DTAO : Dossier Type d'Appel d'Offres DAO : Dossier d'Appels d'Offres
PREFACE
Le présent dossier Type d'Appel d'Offres a été élaboré par l'Agence de Régulation des Marchés Publics (ARMP) et mis en vigueur par l'Autorité des Marchés Publics à l'intention, des Maîtres d'Ouvrage et des Maîtres d'Ouvrage Délégués, pour la passation des marchés de Fournitures et des Services Quantifiables par appel d'offres.
Il comprend :
- Pièce N°0. Lettre d'invitation à soumissionner (le cas échéant)
- Pièce N°1. Avis d'Appel d'Offres (AAO)
- Pièce N°2. Règlement Général de l'Appel d'Offres (RGAO)
- Pièce N°3. Règlement Particulier de l'Appel d'Offres (RPAO)
- Pièce N°4. Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
- Pièce N°5. Cahier des Spécifications Techniques de la Fourniture (CST)
- Pièce N°6. Cadre du Bordereau des prix unitaires et des prix forfaitaires
- Pièce N°7. Cadre du détail quantitatif et estimatif
- Pièce N°8. Cadre du sous-détail des prix unitaires
- Pièce N°9. Modèle de Marché
- Pièce N°10. Modèle ou formulaires types de documents à utiliser par le Soumissionnaire
- Pièce N°11. Charte d'intégrité
- Pièce N°12. Engagement social et environnemental
- Pièce N°13. Visa de maturité ou Justificatifs des études préalables
- Pièce N°14. Liste des établissements bancaires et organismes financiers habilités à émettre des cautions dans le cadre des Marchés Publics
- Pièce N°15. Procédure de soumission en ligne
N.B : Ce document de facilitation, élaboré par l'ARMP et mis en vigueur par vigueur par l'Autorité chargée des marchés publics, doit être considéré comme un canevas ayant pour but d'aider les maîtres d'ouvrages et maîtres d'ouvrage délégués à élaborer leurs dossiers d'appels d'offres.
Pour sa bonne utilisation, il est impératif de se référer aux notes d'informations, de bas de page et aux exemples qui y sont contenus. Il est disponible au siège de l'ARMP et dans ses Centres Régionaux] et
électronique sur les plates-formes (http://www.publiccontracts.cm et www.armp.cm).