REPUBLIQUE DU CAMEROUN
PAIX – TRAVAIL - PATRIE
[MAITRE D'OUVRAGE OU MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE]
[COMMISSION DE PASSATION DES MARCHES]
Dossier d'Appel d'Offres [National, International] [Ouvert avec Concours] N°……I[Type : AONOC et AOIOC] MO ou MOD/CPM/ [Exercice budgétaire] du [Date de signature de l'Avis d'Appel d'Offres]
Pour [Objet de l'Appel d'Offres]
FINANCEMENT : ……………………………
IMPUTATION : ……………………………
EXERCICE ………
DAO-TYPE CONCEPTION-REALISATION
…… [insérer le mois et l'année de publication du DAO] ………
DOSSIER TYPE D'APPEL D'OFFRES RELATIF AUX MARCHES DE CONCEPTION REALISATION
# TABLE DES SIGLES
ARMP : Agence de Régulation des Marchés Publics BPU : Bordereau des Prix Unitaires DQE : Devis Quantitatif et Estimatif MINMAP : Ministère des Marchés Publics MO/MOD : Maître d'Ouvrage/Maître d'Ouvrage Délégué SDPU : Sous-Détail des Prix Unitaires CIPM : Commission Interne de Passation des Marchés CCCM : Commission Centrale de Contrôles des Marchés Publics CSPM : Commission Spéciale de Passation de Marchés Publics CDPM : Commission Départementale de Passation des Marchés Publics DTAO : Dossier Type d'Appel d'Offres DAO : Dossier d'Appels d'Offres
# Préface
Le présent dossier Type d'Appel d'Offres a été confectionné par l'Agence de Régulation des Marchés Publics (ARMP) et mis en vigueur par l'Autorité chargée des Marchés Publics à l'intention des Autorités Contractantes notamment les Maîtres d'Ouvrage et les Maîtres d'Ouvrage Délégués, pour la passation des marchés de conception-réalisation.
La procédure de passation dédiée est celle de l'appel d'offres avec concours.
Il comprend :
PIECE N°1 : AVIS D'APPELS D'OFFRES (AAO)
PIECE N°2 : REGLEMENT GENERAL DE L'APPEL D'OFFRES (RGAO)
PIECE N°3 : REGLEMENT PARTICULIER DE L'APPEL D'OFFRES (RPAO)
PIECE N°4 : CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
PIECE N°5 : TERMES DE REFERENCE (TDR)
PIECE N°6 : CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) - (LE CAS ECHEANT)
PIECE N°7 : CADRE DU BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
PIECE N°8 : CADRE DU DETAIL QUANTITATIF ET ESTIMATIF
PIECE N°9 : CADRE DU SOUS-DETAIL DES PRIX OU DECOMPOSITION DES PRIX FORFAITAIRES
PIECE N°10 : MODELE DE MARCHE
PIECE N°11 : MODELES DE DOCUMENTS A UTILISER PAR LES SOUMISSIONNAIRES
PIECE N°12 : MODELES DES PIECES ET TABLEAUX TYPES POUR LA PROPOSITION TECHNIQUE
PIECE N°13 : MODELES DES PIECES ET TABLEAUX TYPES POUR LA PROPOSITION FINANCIERE
PIECE N°14 : CHARTE D'INTEGRITE
PIECE N°15 : ENGAGEMENT SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
PIECE N°16 : GRILLES D'EVALUATION
PIECE N°17 : JUSTIFICATIFS DES ETUDES PREALABLES (LE CAS ECHEANT)
PIECE N°18 : LISTE DES ETABLISSEMENTS BANCAIRES ET ORGANISMES FINANCIERS AUTORISES A EMETTRE DES CAUTIONS DANS LE CADRE DES MARCHES PUBLICS
PIECE N°19 : PROCEDURE DE SOUMISSION EN LIGNE
[N.B. : Ce document de facilitation, élaboré par l'ARMP et mis en vigueur par l'Autorité chargée des marchés publics doit être considéré comme un canevas conforme ayant pour but d'aider les maîtres d'ouvrages et maîtres d'ouvrage délégués à élaborer leurs dossiers d'appels d'offres conformément à la réglementation].
Il est disponible au siège de l'ARMP et dans ses Centres Régionaux] et électronique sur les plates-formes (http://www.publiccontracts.cm et www.armp.cm)