REPUBLIQUE DU CAMEROUN PAIX – TRAVAIL - PATRIE
[MAITRE D'OUVRAGE OU MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE]
[Insérer dénomination]
[COMMISSION (interne ou régionale, départementale, ou spéciale) DE PASSATION DES MARCHES]
Dossier d'Appel d'Offres [National] ou international] [Ouvert] N°……./ /MO ou MOD/ (Type de commission : CIPM ou CRPM ou CDPM ou CSPM)/ [Exercice budgétaire] du [Date de signature de l'Avis d'Appel d'Offres] pour [objet de l'Appel d'Offres]
FINANCEMENT : ……………………………
IMPUTATION : ……………………………
EXERCICE (s)………………………
DOSSIER TYPE D'APPEL D'OFFRES PASSATION DES ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX DE MAINTENANCE ET DE RENOVATION
Mois et année
TABLE DES SIGLES
ARMP : Agence de Régulation des Marchés Publics BPU : Bordereau des Prix Unitaires DQE : Devis Quantitatif et Estimatif MINMAP : Ministère des Marchés Publics MO/MOD : Maître d'Ouvrage/Maître d'Ouvrage Délégué SDPU : Sous-Détail des Prix Unitaires CIPM : Commission Interne de Passation des Marchés CCCM : Commission Centrale de Contrôles des Marchés Publics CSPM : Commission Spéciale de Passation de Marchés Publics CDPM : Commission Départementale de Passation des Marchés Publics DTAO : Dossier Type d'Appel d'Offres DAO : Dossier d'Appels d'Offres
PREFACE
Le présent Dossier Type d'Appel d'Offres a été confectionné par l'Agence de Régulation des Marchés Publics (ARMP) et mis en vigueur par l'Autorité chargée des Marchés Publics à l'intention des Maîtres d'Ouvrage et Maîtres d'Ouvrage Délégués, pour la passation des accords-cadres à bons de commande pour les marchés des travaux de maintenance et de rénovation par Appel d'Offres.
Il comprend :
PARTIE A : Procédure de passation de l'Accord-cadre
Pièce n°1 : Avis d'Appel d'Offres (AAO) rédigé en français et en anglais
Pièce n°2 : Règlement Général de l'Appel d'Offres (RGAO) qui comprend les Clauses types à ne pas modifier
Pièce n°3 : Règlement Particulier de l'Appel d'Offres (RPAO) contenant les dispositions de la pièce n°2 qui doivent être complétées ou précisées dans le cadre de l'appel d'offres concerné
Pièce n°4 : Cadre du Bordereau des Prix (nomenclature précise des tâches à exécuter et devant être chiffrées par les soumissionnaires)
Pièce n°5 : Cadre du Détail Quantitatif et Estimatif (base commune d'évaluation et de comparaison des offres)
Pièce n°6 : Cadre du sous-détail des prix
Pièce n°7 : Modèles ou formulaires types des pièces à utiliser par le soumissionnaire
- Annexe n° 1 : Modèle Déclaration d'intention de soumissionner
- Annexe n° 2 : Modèle de soumission
- Annexe n° 3 : Modèle de caution de soumission
- Annexe n° 4 : Modèle de Caution de bonne exécution (retenue de garantie)
- Annexe n° 5 : Modèle de Lettre de soumission de la proposition technique
- Annexe n° 6 : Modèles de fiches de présentation du matériel,
- Annexe n° 7 : Modèle de liste de personnels à mobiliser
- Annexe n° 8 : Modèle de Cadre du planning d'exécution de l'accord cadre
- Annexe n° 9 : Modèle de CV de personnels à mobiliser
- Annexe n° 10 : Le Modèle de fiches de prestations susceptibles d'être sous-traitées.