REPUBLIQUE DU CAMEROUN PAIX – TRAVAIL - PATRIE
[MAITRE D'OUVRAGE OU MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE]
[Insérer dénomination]
[COMMISSION (interne, ou spéciale) DE PASSATION DES MARCHES]
[Insérer dénomination]
Dossier d'Appel à candidatures [National ou international] [Ouvert]N°……./
/MO ou MOD (Type de commission : CIPM ou CSPM) /CPM/[Exercice budgétaire] du[Date
de signature de l'Avis d'Appel à candidatures]
Pour [objet de l'Appel à candidatures]
FINANCEMENT : ……………………………
IMPUTATION : ……………………………
EXERCICE (S)…….
DOSSIER TYPE D'APPEL À CANDIDATURES
POUR LA PASSATION DES ACCORDS-CADRES A MARCHES
SUBSEQUENTS RELATIFS AUX SERVICES
Mois et année
TABLE DES SIGLES
ARMP : Agence de Régulation des Marchés Publics BPU : Bordereau des Prix Unitaires DQE : Devis Quantitatif et Estimatif MINMAP : Ministère des Marchés Publics MO/MOD : Maître d'Ouvrage/Maître d'Ouvrage Délégué SDPU : Sous-Détail des Prix Unitaires CIPM : Commission Interne de Passation des Marchés CCCM : Commission Centrale de Contrôles des Marchés Publics CSPM : Commission Spéciale de Passation de Marchés Publics CDPM : Commission Départementale de Passation des Marchés Publics DTAO : Dossier Type d'Appel d'Offres DAO : Dossier d'Appels d'Offres
Préface
Le présent dossier Type d'Appel à candidatures est élaboré par l'Agence de Régulation des Marchés Publics (ARMP) et mis en vigueur par l'Autorité Chargée des Marchés publics à l'intention, des Maîtres d'Ouvrage et des Maîtres d'Ouvrage Délégués, pour la passation des accords-cadres à marchés subséquents relatifs aux Fournitures.
Il comprend :
| PARTIE A | PROCEDURE DE PASSATION DE L'ACCORD-CADRE |
|---|---|
| Pièce n° 1 : | L'Avis d'Appel à Candidature (AAC) rédigé en français et en anglais; |
| Pièce n° 2 : | La grille d'évaluation des offres |
| Pièce n° 3 : | Le modèle d'Accord-cadre |
| PARTIE B : | PROCEDURE DE PASSATION DES MARCHES SUBSEQUENTS |
| Pièce n°4: | La lettre d'invitation à soumissionner; |
| Pièce n°5: | Le Règlement de la consultation (RC) |
| Pièce n° 6 | Modèle de Marché Subséquent |
| Pièce n° 7 | Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP); |
| Pièce n°8 : | Clauses Techniques |
| Pièce n°9 : | Cadre du Bordereau des Prix Unitaires |
| Pièce n°10 : | Cadre du Détail Quantitatif et Estimatif |
| Pièce n°11 : | Cadre du Sous détail des Prix |
| Pièce n°12 : | Le modèle de tableau de comparaison des offres |
| Pièce n°13 : | FORMULAIRES ET MODELES DE PIECES A UTILISER PAR LE SOUMISSIONNAIRE |
| Pièce n°14 : | Le formulaire de la Charte d'Intégrité |
| Pièce n°15 : | Le formulaire de la Déclaration d'engagement au respect des clauses sociales et environnementales |
| Pièce n°16: | Le visa de maturité ou tout autre justificatif des études préalables à remplir par le Maître d'Ouvrage ou le Maître d'Ouvrage Délégué ; |
| Pièce n° 17 : | La Liste des établissements bancaires et organismes habilités à émettre des cautions dans le cadre des Marchés Publics. |