# PROCEDURES DE DEDOUANEMENT A L'EXPORTATION
# SECTION 1
# PROCEDURE GENERALE D'EXPORTATION DES MARCHANDISES EN CONTENEUR
# A. Empotage
L’empotage débute par une demande d’empotage électronique adressée au Chef de la Subdivision Commerciale de Kribi et aux services techniques compétents.
Après accord par ce dernier, la demande est transmise au Chef de la brigade commerciale. Celuici cote au minimum deux agents pour assister à l’empotage en présence du propriétaire ou de son représentant, en liaison avec les services techniques compétents.
A la fin de l’opération, le conteneur est scellé. Les administrations techniques émettent un rapport d’empotage et les agents écoreurs délivrent un certificat d’empotage signé par l’usager.
# B. Procédure préalable à l’entrée de la marchandise au Port
# 1. La levée de la déclaration d’exportation
Le Commissionnaire en Douane Agréé (CDA) lève la déclaration en détail d’exportation. Un champ y est ouvert consignant les données du certificat d’empotage et du rapport d’empotage des services techniques.
Après vérification, la déclaration est liquidée par l’Inspecteur coté au niveau du Bureau Principal de Kribi Port 6. Ce dernier suit le paiement à la banque des droits et taxes exigibles.
# 2. Le passage des conteneurs par l’appareil scanner
Tout conteneur à l’exportation fait l’objet d’un passage préalable par lappareil scanner.
# 3. La constatation d’entrée
Au vu de la déclaration d’exportation, du certificat et du rapport d’empotage consignés dans CAMCIS, la Brigade des Accès procède à la constatation d’entrée du conteneur.
A cet égard, seuls les conteneurs munis d’un bon de constatation d’entrée sont admis dans le terminal.
# C. Procédure après entrée du conteneur au Terminal
# 1. L’autorisation d’embarquement
Après émission du bon à exporter, l’information est notifiée électroniquement au CDA, au Système d’Information de l’acconier et à la Brigade des arraisonnements et d’écor pour l’autorisation d’embarquement.
La Brigade des arraisonnements et d’écor émet l’autorisation d’embarquement électronique.
Cette information est partagée par tous les acteurs concernés (Douane, Port, acconier, consignataire et autres administrations techniques).
# 2. Le constat d’embarquement
Après vérification, liquidation et paiement des droits de la déclaration au bureau compétent. Le CDA obtient de l’acconier le numéro CAMCIS qui permet à la brigade d’arraisonnement et d’écor de constater l’embarquement. Après vérification de l’ensemble des documents nécessaires à l’export, la brigade d’écor procède à la constatation d’embarquement dans CAMCIS.
L'embarquement du conteneur sur le navire n'est possible qu'après émission du bon de constatation d’embarquement.
# SECTION 2
# PROCEDURES SPECIALES
# A. Les sorties des conteneurs export du Terminal
Pour des raisons multiples (allégement, avarie du conteneur, changement de ligne, etc.), un CDA peut être obligé de faire sortir un conteneur export déjà transféré au Terminal.