MINISTERE DES FINANCES REPUBLIQUE DU CAMEROUN Paix - Travail - Patrie
# ACTES ## CONFERENCE ANNUELLE DES RESPONSABLES DES SERVICES CENTRAUX, DECONCENTRES ET EXTERIEURS DU MINFI
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JANVIER 2010
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# AVANT PROPOS
La conférence annuelle des responsables des services centraux, déconcentrés et extérieurs du Ministère des Finances, s'est tenue du 19 au 21 janvier 2010 au Palais des Congrès de Yaoundé. Cette rencontre avait pour thème central : « Budget 2010 et relance économique ».
Quatre temps forts ont marqué le déroulement des travaux :
- la cérémonie d'ouverture ;
- les exposés ;
- les réunions sectorielles ;
- la cérémonie de clôture.
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# SOMMAIRE
AVANT PROPOS --- 2 CEREMONIE D'OUVERTURE --- 5 I. DISCOURS DU MINISTRE DES FINANCES --- 5 II. LES EXPOSES --- 9 II.1 EXPOSE INTRODUCTIF : « LES LEVIERS ET DEFIS DE LA RELANCE ECONOMIQUE DANS LE BUDGET 2010 » --- 9 II.1.1 Les leviers de la relance dans le budget 2010 --- 9 II.1.2 Quels défis à relever pour que le budget 2010 contribue à la relance ? --- 12 II.2 EXPOSE N° 1 : « LES FINANCES PUBLIQUES ET LA MODERNISATION DES INSTRUMENTS DE FINANCEMENT DE L'ETAT POUR LA RELANCE ECONOMIQUE » --- 13 II.2.1 La crise des années 80 et les difficultés de la relance économique --- 14 II.2.2 Identification de politiques alternatives des finances publiques: les sources d'une performance économique durable --- 16 II.2.3 Les instruments des marchés financiers comme facteurs d'une relance économique véritable ou la nécessaire émergence d'un marché de titres de créances publiques négociables --- 17 II.3 EXPOSE N°2 : « LE TRANSFERT DES COMPETENCES ET DES RESSOURCES AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES DECENTRALISEES » --- 19 II.3.1 Le cadre juridique et réglementaire du transfert des compétences et des ressources --- 19 II.3.2 Les dispositions techniques prises dans le budget 2010 --- 22 II.3.3 Les intervenants dans le processus --- 22 II.3.4 La procédure de gestion --- 22 II.4 EXPOSE N°3 : « LES INSTRUMENTS DOUANIERS DE SOUTIEN A L'ACTIVITE ECONOMIQUE » --- 22 II.4.1 Les instruments classiques de soutien à l'activité économique. --- 23 II.4.2 Réforme Douanière et soutien à l'activité économique --- 25 II.5 EXPOSE N°4 : « LES INSTRUMENTS FISCAUX DE SOUTIEN A L'ACTIVITE ECONOMIQUE » --- 28 II.5.1 Les mesures d'encouragement et de facilitation des investissements --- 29 II.5.2 Les mesures de soutien à la consommation --- 31 II.6 EXPOSE N°5 : « LA MODERNISATION DE LA GESTION DE LA TRESORERIE DE L'ETAT FACE AUX DEFIS DE LA RELANCE » --- 32 II.6.1 Historique de la gestion de la trésorerie de l'Etat au Cameroun --- 33 II.6.2 Evolutions récentes --- 34 II.6.3 Perspectives --- 37 III. LES REUNIONS SECTORIELLES --- 43 III.1 COMPTE RENDU DES TRAVAUX DE LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS --- 43 III.1.1 L'amélioration du climat des affaires --- 43 III.1.2 L'élargissement de l'assiette --- 44 III.1.3 La sécurisation des recettes --- 44 III.1.4 Le management et la formation --- 44