Stratégie de Financement des Risques de Catastrophes au Cameroun

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# STRATEGIE DE FINANCEMENT DES RISQUES DE CATASTROPHES AU CAMEROUN

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# Sommaire

SOMMAIRE ... II LISTE DES SIGLES, ABBREVIATIONS ET ACRONYMES ... III LISTE DES ILLUSTRATIONS ... V PREFACE ... VIII RESUME EXECUTIF ... IX INTRODUCTION ... 1 CONTEXTE ET JUSTIFICATION ... 1 PROBLEMATIQUE ET DEFIS ... 1 OBJECTIFS DE LA STRATEGIE ... 2 STRUCTURE DU DOCUMENT ... 2

1. CADRE CONCEPTUEL ... 3

1.1. VISION STRATEGIQUE ... 3 1.2. PRINCIPES DIRECTEURS ... 3 1.3. OBJECTIFS STRATEGIQUES ... 4

1. PROFIL DES RISQUES DE CATASTROPHE DU CAMEROUN ... 5

2.1. PRINCIPAUX RISQUES DE CATASTROPHES DU CAMEROUN ... 5 2.2. EVOLUTION DU CLIMAT ET EFFETS POTENTIELS SUR LES RISQUES DE CATASTROPHE ... 7 2.3. IMPACTS SOCIO-ECONOMIQUES ET FISCAUX DES CATASTROPHES AU CAMEROUN ... 9

1. ANALYSE DES DEPENSES ET DES BESOINS POUR LA GESTION DES RISQUES DE CATASTROPHE AU CAMEROUN ... 15

3.1. ANALYSE DES RESSOURCES MOBILISEES POUR LA GESTION DES RISQUES DE CATASTROPHES (RRC) ... 15 3.2. MOBILISATION EXTERIEURE DES FINANCEMENTS POUR LA RRC ... 16 3.3. MOBILISATION INTERNE DES FINANCEMENTS DEDIEES A LA RRC ... 16 3.4. BESOINS EN FINANCEMENT POUR LA RRRC ... 17

1. INSTRUMENTS DE FINANCEMENT DES RISQUES DE CATASTROPHE ... 21

4.1. INSTRUMENTS BUDGETAIRES ... 21 4.2. INSTRUMENTS NON BUDGETAIRES ... 25 4.2.1. ASSURANCE SOUVERAINE CONTRE LES CATASTROPHES ... 25 4.2.2. ASSURANCE DE MASSE ... 25 4.2.3. FONDS DE CATASTROPHE NATUREL ... 26 4.2.4. LIGNE DE CREDITS CONDITIONNELLES ... 26 4.2.5. OBLIGATIONS/TITRES CATASTROPHES (CATASTROPH BONDS) ... 26 4.2.6. PROGRAMMES DE PROTECTION SOCIALE ... 27 4.2.7. MECANISME DE FINANCEMENT INTERNATIONAL ... 28 4.2.8. AUTRES INSTRUMENTS DE FINANCEMENT DES CATASTROPHES ... 28

1. CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA GESTION ET DU FINANCEMENT DES RISQUES DE CATASTROPHE AU CAMEROUN ... 29

5.1. CADRE JURIDIQUE DE LA GESTION DES RISQUES DE CATASTROPHE AU CAMEROUN ... 29 5.2. CADRE INSTITUTIONNEL DE LA GESTION DES RISQUES DE CATASTROPHE AU CAMEROUN ... 31

1. CHOIX STRATEGIQUES POUR LE FINANCEMENT DES RISQUES ET CATASTROPHES AU CAMEROUN ... 32

6.1. ANCRAGE STRATEGIQUE ... 32 6.2. PRIORITES STRATEGIQUES ... 33 6.2.1. AMELIORATION ET CONSOLIDATION DES MARGES BUDGETAIRES ... 33 6.2.2. PROMOTION DE LA PARTICIPATION DU SECTEUR PRIVE ET D'UNE INCLUSION FINANCIERE RESILIENTE ... 34 6.2.3. RENFORCEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL DE LA RRRC ... 37 6.2.4. AMELIORATION DE LA COORDINATION ET SUIVI-EVALUATION DES INVESTISSEMENTS ET DES FINANCEMENTS DE LA RRC ... 37

1. OPTIMISATION DU CADRE DE MOBILISATION DES FINANCEMENTS DES RISQUES DE CATASTROPHE ... 38

7.1. OPTIMISATION DES INSTRUMENTS BUDGETAIRES ... 40 7.2. DECLENCHEMENT DES INSTRUMENTS NON BUDGETAIRES ... 41 7.3. ANALYSE PREVISIONNELLE DE LA CONTRIBUTION DES DIFFERENTS OUTILS DANS UNE APPROCHE OPTIMISEE ... 42 7.4. MECANISMES DE DECAISSEMENT ET DE MISE A DISPITION DES RESSOURCES ... 46

1. OPTIMISATION DU CADRE DE GESTION ET DE FINANCEMENT DES RISQUES DE CATASTROPHE ... 49

1. PLAN DE MISE EN ŒUVRE ET DE SUIVI-EVALUATION DES PRIORITES STRATEGIQUES ... 53

9.1. PLAN D'ACTION DES PRIORITES STRATEGIQUES ... 53