Base juridique africaine
Texte juridique · n° N°001/AONO/CEMAC/C/DPEMF/PHASAOC/SPM/2025

Dossier d'Appel d'Offres National Ouvert N°001/AONO/CEMAC/C/DPEMF/PHASAOC/SPM/2025 pour l'Acquisition du Matériel Informatique pour le Projet d'Harmonisation et d'Amélioration des Statistiques en Afrique de l'Ouest et du Centre

CEMAC · 001/AONO/CEMAC/C/DPEMF/PHASAOC/SPM/2025 · Adoption : 16 septembre 2025

Ce document est un dossier d'appel d'offres national ouvert émis par la Commission de la CEMAC pour l'acquisition de matériel informatique dans le cadre du Projet d'Harmonisation et d'Amélioration des Statistiques en Afrique de l'Ouest et du Centre (PHASAOC SOP2). Il détaille les procédures de soumission, les critères d'évaluation, les spécifications techniques, et les clauses administratives applicables. Le financement est assuré par la Banque Mondiale. Les soumissionnaires doivent respecter…

Projet d'Harmonisation et d'Amélioration des Statistiques en Afrique de l'Ouest et du Centre (PHASAOC) – SOP 2 HARMONIZING AND IMPROVING STATISTICS IN WEST AND CENTRAL AFRICA PROJECT – SSERIES OF PROJECTS TWO UNITE DE GESTION DU PROJET

N°001/AONO/CEMAC/C/DPEMF/PHASAOC/SPM/2025

Pour

L'ACQUISITION DU MATERIEL INFORMATIQUE POUR LE PROJET D'HARMONISATION ET D'AMELIORATION DES STATISTIQUES EN AFRIQUE DE L'OUEST ET DU CENTRE

APPEL D'OFFRES : N°001/AONO/CEMAC/C/DPEMF/PHASAOC/SPM/2025

Projet : Projet d'Harmonisation et d'Amélioration des Statistiques en Afrique de l'Ouest et du Centre (PHASAOC SOP2)

Organisme : Commission CEMAC

Émis-le, : 16 Septembre 2025

Septembre 2025

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DOCUMENT TYPE DE PASSATION DE MARCHÉS

Sommaire

Avis Spécifique d'Appel d'Offres

Avis Spécifique d'Appel d'Offres – Appel d'Offres (AO)

Le modèle ci-joint est l'Avis Spécifique d'Appel d'Offres, pour un processus à une enveloppe. C'est le modèle à utiliser par l'Emprunteur.

Dossier d'Appel d'Offres – Fournitures (Processus à une enveloppe)

PREMIÈRE PARTIE – PROCÉDURES D'APPEL D'OFFRES

Section I. Instructions aux soumissionnaires (IS)

Cette Section fournit aux soumissionnaires les informations utiles pour préparer leurs Offres. Elle comporte des renseignements sur la soumission, l'ouverture des plis et l'évaluation des offres, et sur l'attribution des marchés. Les dispositions figurant dans cette Section I ne doivent pas être modifiées.

Section II. Données particulières de l'appel d'offres (DPAO)

Cette Section énonce les dispositions propres à chaque passation de marché, qui complètent les informations ou conditions figurant à la Section I, Instructions aux soumissionnaires.

Section III. Critères d'évaluation et de qualification

Cette Section indique les critères à utiliser pour déterminer l'Offre la Plus Avantageuse.

Section IV. Formulaires de Soumission

Cette Section contient les modèles des formulaires pour la remise des Offres : les bordereaux de prix, la garantie d'offre et l'autorisation du fabricant (seulement si applicable) à remplir et remettre par le Soumissionnaire au titre de son Offre.

Section V. Critères d'origine

Cette Section fournit des informations sur les critères d'éligibilité des pays.

Section VI. Fraude et Corruption

Cette Section inclut les dispositions en matière de Fraude et Corruption applicable au processus de cet Appel d'Offres.

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DEUXIÈME PARTIE – CONDITIONS D’APPROVISONNEMENT DES FOURNITURES

Section VII. Liste des Fournitures et Services connexes, Calendrier de livraisons, Spécifications techniques et Plans.

Dans cette Section figurent la liste des Fournitures et Services connexes, le Calendrier de livraison et d’achèvement, les Spécifications techniques, les Plans décrivant les Fournitures et Services connexes devant être fournis.

TROISIÈME PARTIE – CLAUSES ET FORMULAIRES DE MARCHÉ

Section VIII. Cahier des Clauses administratives générales (CCAG)

Cette Section contient les clauses générales applicables à tous les marchés. La formulation des clauses de la présente Section ne doit pas être modifiée.

Section IX. Cahier des Clauses administratives particulières (CCAP)

Cette Section contient les Clauses Particulières du Marché (CCAP). Le contenu de cette Section modifie ou complète le Cahier des clauses administratives générales et sera préparé par l’Acheteur.

Section X. Formulaires du Marché

Cette Section contient la Lettre d’Attribution de Marché, l’Acte d’Engagement et les formulaires adéquats.

Texte intégral

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