COSUMAF
COMMISSION DE SURVEILLANCE
DU MARCHE FINANCIER
DE L'AFRIQUE CENTRALE
AVERTISSEMENT
Le présent Rapport Annuel couvre l'exercice 2023. Il a été réalisé par les services de la COSUMAF.
Rapport annuel 2023
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Rapport annuel 2023
DATES MARQUANTES DE LA COSUMAF
Rapport annuel 2023
Rapport annuel 2023 IV
SOMMAIRE IV Sigles et abréviations V Liste des tableaux VI Liste des figures VII ORGANISATION DU MARCHE FINANCIER REGIONAL 1 CHIFFRES CLES EN 2023 2 FAITS MARQUANTS EN 2023 3 MOT DU PRESIDENT 4 COSUMAF EN BREF... 6 I. ACTIVITES DE LA COSUMAF 13 ACTIVITES REGLEMENTAIRES 14 AGREMENTS 16 VISAS ET ENREGISTREMENT 18 II. COOPÉRATION ET ACTIONS INTERNATIONALES 20 III. SITUATION DU MARCHE FINANCIER 24 MARCHE PRIMAIRE 25 MARCHE SECONDAIRE 26 AVOIRS EN CONSERVATION AUPRÈS DU DCU 30 INTERMÉDIAIRES ET AUTRES ACTEURS DU MARCHE 32 IV. SITUATION FINANCIÈRE DE LA COSUMAF 45 ANNEXES 50
SIGLES ET ABRÉVIATIONS
AMERC Africa and Middle East Regional Committee BAD Banque Africaine de Développement BEAC Banque des États de l'Afrique Centrale BDEAC Banque de Développement des États de l'Afrique Centrale BVMAC Bourse des Valeurs Mobilières de l'Afrique Centrale CAC Commissaire aux Comptes CEMAC Communauté Économique et Monétaire de l'Afrique Centrale CIMA Conférence Interafricaine des Marchés d'Assurance CLAB Comité de Liaison Anti-Blanchiment CMF Commission du Marché Financier COSUMAF Commission de Surveillance du Marché Financier de l'Afrique Centrale COPIL PREF-CEMAC Comité de Pilotage du Programme de Réformes Économiques et Financières de la CEMAC CRCT Cellule de Règlement et de Conservation des Titres CSF-AC Comité de Stabilité Financière en Afrique Centrale DC Dépositaire Central FMI Fonds Monétaire International GABAC Groupe d'Action contre le Blanchiment d'argent en Afrique Centrale IFREFI Institut Francophone de la Régulation Financière LBC/FT Lutte contre le Blanchiment de Capitaux et le Financement du Terrorisme MFAC Marché Financier de l'Afrique Centrale OICV Organisation Internationale des Commissions de Valeurs OPC Organisme de Placement Collectif OPCVM Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières SDB Société de Bourse SGO Société de Gestion d'Organismes de Placement Collectif UMAC Union Monétaire de l'Afrique Centrale
Rapport annuel 2023 V
Rapport annuel 2023 VI
LISTE DES TABLEAUX
Tableau 1. Opérations ayant reçues le visa de la COSUMAF en 2023 18 Tableau 2. Encours obligataires sur le MFAC au 31 décembre 2023 28 Tableau 3. Radiation de la cote sur le compartiment obligataire 29 Tableau 4. Point sur les intermédiaires et autres intervenants agréés du MFAC au 31 décembre 2023 32 Tableau 5. Les dépositaires d'OPC du MFAC au 31 décembre 2023 43 Tableau 6. Bilan de la COSUMAF en grandes masses (en FCFA) 46 Tableau 7. Compte de résultat de la COSUMAF en grandes masses (en FCFA) 47 Tableau A.1. Liste des intermédiaires et autres intervenants agréés du MFAC au 31 décembre 2023 50 Tableau A.2. Fiche synthétique des émetteurs sur le compartiment Actions 54