DE LA COMMISION AFRICAINE DES DROITS DE L'HOMME ET DES PEUPLES
Concernant la 8e et 9e session ordinaire à Banjul (octobre 1990) et à Lagos (mars 1991)
RAPPORT
I. ORGANISATION DES TRAVAUX ET QUESTIONS DIVERSES
A. Période couverte par le rapport ... 63 B. Etat des ratifications ... 63 C. Sessions et Ordres du jour ... 63 D. Composition et participation ... 63 E. Président, Vice-Président et Secrétaire ... 63 F. Adoption du Rapport d'activités ... 64
II. ACTIVITES D'ORDRE GENERAL DE LA COMMISSION
Activités de promotion
(a) Séminaires ... 64 (b) Publications ... 64 (c) Observateurs ... 64
III. RAPPORTS PERIODIQUES ... 64
IV. EXAMEN DES COMMUNICATION
Activités de protection ... 64
V. PROCHAINES SESSIONS ... 64
ANNEXES
I. Etat des ratifications et adhésions de la Charte Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples ... 65
II. Ordre du jour de la Huitième session ordinaire (8-21 octobre 1990) ... 66
III. Ordre du jour de la Neuvième session ordinaire (18-25 mars 1991) ... 67
IV. Liste des membres de la Commission ... 67
V. Liste des organisations jouissant du statut d'observateur auprès de la Commission ... 67
I. ORGANISATION DES TRAVAUX ET QUESTIONS DIVERSES
A. Période couverte par le rapport
- Le troisième rapport a été adopté par la vingt-sixième session de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement de l'OUA par sa résolution AHG/198 (XXXVI). Le présent rapport, qui est le quatrième, porte sur les huitième et neuvième sessions ordinaires tenues respectivement à Banjul (Gambie) du 8 au 21 octobre 1990 et à Lagos (Nigéria) du 18 au 25 mars 1991.
B. Etat des ratifications
- La liste des Etats qui ont ratifié la Charte Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples ou y ont adhéré figure en Annexe I de ce rapport (infra p. 65).
C. Sessions et Ordres du jour
- La Commission s'est réunie en deux sessions ordinaires depuis que son troisième rapport d'activites a été adopté.
- La huitième session ordinaire s'est tenue à Banjul, en Gambie, du 8 au 21 octobre 1990.
- La neuvième session ordinaire s'est tenue à Lagos, Nigéria, du 18 au 25 mars 1991.
L'ordre du jour de chacune de ces sessions figure en Annexes II et III de ce rapport (infra pp. 66 f.).
D. Composition et participation
- La composition de la Commission Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples n'a pas connu de changement depuis le dernier rapport. La liste des membres de la Commission figure en Annexe IV de ce rapport (infra p. 67).
5. Présence aux sessions
- Neuf Commissaires ont participé à la huitième session, à savoir :
- MM. Alioune Blondin BEYE;
- Ali Mahmoud BUHEDMA;
- Alexis GABOU;
- Ibrahim BADAWI EL SHEIKH;
- Robert Habesh KISANGA;
- C.L.C. MUBANGA-CHIPOYA;
- Moleleki D. MOKAMA;
- Youssoupha NDIAYE;
- U. Oji UMOZURIKE.
Deux Commissaires s'étaient excusés : MM. Sourahata B. Semega Janneh et Isaac Nguema.