Version à valider en atelier
| MINISTERE DES FINANCES |
|---|
| DIRECTION GENERALE DU BUDGET |
janvier 11
Version 1
MINISTERE DES FINANCES | Objectif et portée du NRF
Sommaire
Avant propos
Introduction
- Objectif et portée du NRF
- Objectif du manuel
- Contenu du manuel
Module 1 : Les concepts clés du Budget programme
- Objectif et contenu du module
- Budget programme
- Définition
- Finalité
- Les étapes clefs d'élaboration du Budget programme
- Exemple : cas du MINTP
- Domaine d'intervention des ministères et institutions
- Définition
- Caractéristiques
- Exemple
- Fonction
- Définition
- Exemple
- Objectif
- Définition
- Caractéristiques
- Exemple
- Contre exemple
- Observation
- Programme
- Définition
- Caractéristiques
- Exemple
- Contre exemple
- Observation
- Action
- Définition
- Caractéristiques
- Exemple
- Contre exemple
MINISTERE DES FINANCES | Objectif et portée du NRF
Indicateur 16 Définition 16 Caractéristique : SMART 16 Exemple 16 Contre exemple 16
Stratégie programme 17 Définition 17 Caractéristiques 17 Observation 18
Autorisation d'engagement et Crédit de paiement 18 Définition 18 Exemple 18
Chapitre 19 Définition 19
Unité administrative 19 Définition 19
Module 2 : Le processus d'intégration des politiques et stratégies dans le Budget programme 20 Objectif et contenu du module 20 Cadre global de planification de Programmation et de budgétisation 20 La Planification 22 Contenu 22 Opérationnalisation des stratégies 22 La Programmation 25 Contenu 25 Opérationnalisation : CDMT 25 La Budgétisation 25 Contenu 25 Résumé des pré-requis pour la budgétisation des programmes 26 L'exécution et le suivi évaluation 26
Module 3 : La présentation du Budget programme 27 Objectif et contenu du module 27 Les principales dispositions du NRF sur la présentation du budget de l'Etat 27 La présentation de la Loi de finances 27 La première partie 28 La deuxième partie 32 La présentation des annexes 32
MINISTERE DES FINANCES | Objectif et portée du NRF
Module 4 : Calendrier, outils et acteurs dans l'élaboration du Budget programme 39
- Objectif et contenu du module 39
- Le calendrier de préparation du budget 39
- Vue d'ensemble du processus de préparation 39
- Le planning de préparation au niveau central 41
- Le planning de préparation au niveau ministériel 45
- Rôle et responsabilité des acteurs 47
- Au niveau central 47
- Au niveau ministériel 47
- Le rôle du responsable de programme 50
- Les outils de préparation du budget 50
- Les sources d'information 50
- Les fiches de collecte de données 51
Module 5 : Les procédures de préparation du Budget programme 52
- Objectif et contenu du module 52
- Le mécanisme de mise en place du budget pluriannuel 52
- Les principales étapes de la préparation du Budget programme 52
- Les orientations sur les travaux techniques spécifiques 54
- Le cadrage macroéconomique 54
- La revue des programmes et actions en cours 55
- La formulation des programmes 58