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Décret · n° 2023/540

Décret n°2023/540 du 21 novembre 2023 portant nomination à titre posthume dans l'Ordre de la Valeur

Cameroun · Décret n°2023/540 du 21 novembre 2023 · Adoption : 21 novembre 2023

Résumé généré par IA. Le texte officiel fait foi.

Ce décret nomme une ou plusieurs personnes à titre posthume dans l'Ordre de la Valeur, une distinction honorifique camerounaise. Il s'agit d'un acte administratif de nomination honorifique à titre post-mortem, relevant de la prérogative du chef de l'État.

DECRET N°

2023/540

DI 21 NOV 2023

LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,

vU la Constitution ;

vU la Loi n° 2019/007 du 25 avril 2019 portant Régime desOrdres Nationaux ;

DECRETE:

Article 1er_ : Feu FAM ELOM RUBEN, Chef traditionnel du Village NKOADJAP à EFOULAN, est à compter du 03 avril 2023, nommé au Grade de Chevalier de l'Ordre de la Valeur, à titre posthume.

Article 2 : Le Grand Chancelier des Ordres Nationaux est chargé de l'exécution du présent décret qui sera enregistré, puis publié au Journal Officiel en français et en anglais.

Yaoundé, le 2 1 NOV 2023

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