Base juridique africaine
Décret · n° 2024/583

Décret n° 2024/583 du 18 novembre 2024 portant nomination à titre posthume dans l'Ordre de la Valeur

Cameroun · 2024/583 · Adoption : 18 novembre 2024

Ce décret du Président de la République du Cameroun nomme, à titre posthume, Feu AKO'O MODESTE JOCELIN ARMAND, Ingénieur d'Exploitation des Ports Maritimes et Flottes Marchandes, au grade de Chevalier de l'Ordre de la Valeur, avec effet au 22 juin 2024. Le Grand Chancelier des Ordres Nationaux est chargé de l'exécution du décret, qui sera enregistré et publié au Journal Officiel en français et en anglais.

REPUBLIQUE DU CAMEROUN PAIX - TRAVAIL - PATRIE

DECRET N° 2024/583 DU 18 NOV 2024

LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,

VU la Constitution ;

VU la Loi n° 2019/007 du 25 avril 2019 portant Régime des Ordres Nationaux ;

DECRETE;

Article 1er : Feu AKO'O MODESTE JOCELIN ARMAND, Ingénieur d'Exploitation des Ports Maritimes et Flottes Marchandes, est à compter du 22 juin 2024, nommé au Grade de Chevalier de l'Ordre de la Valeur, à titre posthume.

Article 2 : Le Grand Chancelier des Ordres Nationaux est chargé de l'exécution du présent décret qui sera enregistré, puis publié au Journal Officiel en français et en anglais.

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE PRESIDENCY OF THE REPUBLIC SECRETARIAT GENERAL SERVICE DU FICHIER LEGISLATIE ET REGLEMENTAIRE LEGISLATIVE AND STATUTORY AFFAIRS CARD UNDER SERVICE COPIE CERTIFIEE CONFORME CERTIFIED TRUE COPY

Yaoundé, le 18 NOV 2024

LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

Aller plus loin

Posez une question à l'IA sur ce texte

L'assistant IA de Maathis répond avec les sources, sur ce texte et sur toute la base juridique africaine. Inscription gratuite, jetons offerts chaque semaine.

Créer un compte gratuit

Déjà un compte ? Se connecter

Soyez alerté des prochains décrets publiés (Cameroun) : créez une alerte veille.