Projet
RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COSUMAF
Exercice 2016
Commission de Surveillance du Marché Financier de l'Afrique Centrale Rapport d'activités 2016
Etabli en application des dispositions de l'article 12 du Règlement N°06\03-CEMAC-UMAC du 12 novembre 2003, le présent rapport d'activités retrace le fonctionnement et l'évolution du Marché Financier Régional au cours de l'année 2016.
Il présente l'activité de la COSUMAF, les opérations du marché et la situation des acteurs en 2016.
Il a été adopté par le Collège de la COSUMAF à l'occasion de sa réunion tenue le 14 décembre 2017 à Libreville, République Gabonaise.
Conformément aux dispositions de l'article 13 de la Convention régissant l'Union Monétaire de l'Afrique Centrale (UMAC), le Président de la COSUMAF soumet le présent rapport au Comité Ministériel de l'UMAC avant sa présentation à la Conférence des Chefs d'Etat de la CEMAC.
Table des matières
Commission de Surveillance du Marché Financier de l'Afrique Centrale ... 2 Liste des sigles, acronymes et abréviations ... 4 Liste des tableaux et graphiques ... 4
LA LETTRE DU PRESIDENT ... 5 I - FAITS MARQUANTS DE L'ANNEE 2016 ... 8 II- PRESENTATION DE LA COSUMAF ... 25 1) Statut, missions et pouvoirs ... 25 2) Composition de la Commission au 31 décembre 2016 ... 26 3) Organigramme de la COSUMAF ... 27
CHAPITRE 1 : ACTIVITES DE LA COSUMAF ... 9 Section 1 : Activités du Collège ... 9 I°- Réunion du 23 février 2016 à Malabo ... 9 II°- Réunion du 14 juin 2016 à Libreville ... 10 III°- Réunion du 10 septembre 2016 à Douala ... 10 IV- Réunion du 5 décembre 2016 à Libreville ... 10 Section II : Activités de régulation ... 11 1°- Renforcement du cadre réglementaire ... 11 2°- La régulation des organismes de marché et intermédiaires ... 12 Section III : Contrôle du marché et des acteurs ... 12
Chapitre 2 : Activités du Marché Financier Régional ... 12 Section 1 : Marché primaire ... 12 Section 2 : Marché secondaire ... 14 Section III : Activité du Dépositaire Central des titres ... 14
CHAPITRE 3 : DEVELOPPEMENT ET INTEGRATION DU MARCHE ... 17 Section I : Activités de promotion et de développement du marché ... 18 Section II: Programme de renforcement des capacités des acteurs du marché financier régional ... 18
CHAPITRE 4 : RENCONTRES INTERNATIONALES ET REGIONALES ... 19 Section 1 : Les rencontres internationales ... 20 Section II : Les réunions des instances de la CEMAC ... 23
CHAPITRE 5 : ETATS COMPTABLES CERTIFIES AU 31 DECEMBRE 2016 ... 23
Liste des tableaux et graphiques
- Tab 1 : Liste des membres de la COSUMAF au 31/12/16
- Tab 2 : Emissions sur le Marché Financier Régional au 31/12/16
- Tab 3 : Valeurs admises au Dépositaire Central au 31/12/16
- Tab 4 : Valeurs conservées par Dépositaire Central au 31/12/16
- Tab 5 : Synthèse des transactions bourse effectuées en 2016
- Tab 6 : Liste détaillée des transactions dénouées au 31/12/16