POUR L'EXERCICE 2018
SOMMAIRE
SOMMAIRE...
LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES... ii
SIGLES ET ABREVIATIONS ... .. iV
INTRODUCTION..
PREMIERE PARTIE : EXECUTION DU BUDGET EN RECETTES . 4
1.1. RECETTES INTERNES..
1.1.1. Recettes pétrolières. .6 1.1.2. Recettes non pétrolières.. .6 1.1.2.1. Recettes des impôts et taxes 6 1.1.2.2. Recettes douanières.. 8 1.1.2.3. Recettes non fiscales. .11
1.2. EMPRUNTS ET DONS .. ..12
1.2.1. Prêts . ..12 1.2.2. Dons. ..12 1.2.3. Emission des titres publics ..13
DEUXIEME PARTIE : EXECUTION DU BUDGET EN DEPENSES.…. .14
2.1. DEPENSES COURANTES... ... 16
2.1.1. Dépenses de personnel. .17 2.1.1.1. Dépenses salariales . 17 2.1.1.2. Autres dépenses de personnel. .17 2.1.1.3. Ratio de soutenabilité de la masse salariale.. ..17 2.1.2. Biens et services... .. 18 2.1.3. Transferts et subventions ..18 2.1.3.1. Bourses et subventions . 18 2.1.3.2. Pensions.. 19
2.2. DEPENSES EN CAPITAL. .. ... 19
2.2.1. Dépenses en capital sur ressources internes. ..21 2.2.2. Dépenses en capital sur financement extérieur. ..21
2.3. SERVICE DE LA DETTE PUBLIQUE.. ..22
2.3.1. Service de la dette publique extérieure.. ..22 2.3.2. Service de la dette publique intérieure. .23
2.4. CAS PARTICULIER DES DEPENSES SOCIALES. ...23
TROISIEME PARTIE : EQUILIBRE BUDGETAIRE ET GESTION DE LA TRESORERIE ..25
3.1. SOLDES BUDGETAIRES .. ..25
3.1.1. Solde primaire. ..25 3.1.2. Solde budgétaire global. ..26
3.2. FINANCEMENT. .26
3.2.1. Emplois et ressources de financement. ..26 3.2.2. Variation des arriérés. .27 3.2.3. Gestion de la trésorerie ..28 3.2.3.1. Ressources du plan de trésorerie .. .28 3.2.3.2. Dépenses du plan de trésorerie. ..29 3.2.3.3. Solde du plan de trésorerie. .29
QUATRIEME PARTIE : PROBLEMATIQUES PARTICULIERES ... ....32
4.1. PROCEDURES DEROGATOIRES... ..32
4.1.1. Avances de trésorerie. .33 4.1.2. Caisses d'avances. .33 4.1.3. Engagements provisionnels. ..34 4.1.4. Dette flottante. ...34
4.2. PROBLEMATIQUES DE L'EXECUTION DU BIP. ..35
4.2.1. Dépenses sur financement extérieur .. ..35 4.2.2. Dépenses liées aux projets PLANUT et CAN . ..36
4.3. AUTRES PROBLEMATIQUES. ..37
4.3.1. Difficultés liées à l’environnement de l’exécution du budget.. ..37 4.3.1.1 Sécurité .37 4.3.1.2 Subventions. 37 4.3.2. Difficultés d’ordre technique . ..38 4.3.2.1. Reporting financier.…. .38 4.3.2.2. Poids de la dette. 38
CONCLUSION ... ...40
ANNEXES ... ...41
LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES
Liste des figures
Figure 1: Recettes internes, non pétrolières, et pétrolières de 2015 à 2018 (en millards).5 Figure 2 : Recettes douanières par type en 2017 et 2018 (en millards . .….9 Figure 3 : Taux d’exécution des dépenses courantes par grandes masses en 2018....16 Figure 4: Répartition des dépenses de personnel en 2018 . .17 Figure 5 : Taux d’exécution des transferts et subventions en 2018 . .19 Figure 6: Taux d’exécution du service de la dette publique en 2018 . .22 Figure 7 : Taux d’exécution du service de la dette publique extérieure en 2018 .. ..22 Figure 8: Critères de priorisation des appels de fonds .. ..36
Liste des tableaux
Tableau 1: Recettes budgétaires de l’exercice 2018 (en milliards). .4