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Rapport du marché d'assurances de la CIMA - Exercice 2010

CIMA (Conférence Interafricaine des Marchés d'Assurances) · Rapport du marché d'assurances de la CIMA - Exercice 2010

Ce rapport annuel de la CIMA présente l'état du marché de l'assurance dans les États membres pour l'exercice 2010. Il décrit l'environnement économique international, le cadre institutionnel et juridique de la Conférence, ainsi que les décisions de la Commission Régionale de Contrôle des Assurances. Il détaille les opérations d'assurance non vie (primes, sinistres, produits financiers, branches) et la réassurance.

C I M A

CONFERENCE INTERAFRICAINE DES MARCHES D'ASSURANCES

SECRETARIAT GENERAL

Rapport sur l'ensemble des marchés d'assurances de la CIMA - Exercice 2010

Rapport sur l'ensemble des marchés d'assurances de la CIMA Exercice 2010

TABLE DES MATIERES

Pages

TABLE DES ILLUSTRATIONS ... 4 AVANT-PROPOS ... 6 INTRODUCTION ... 8 A- L'ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE INTERNATIONAL ... 8 B- APERÇU GENERAL DU MARCHE CIMA ... 9 B.1- Cadre institutionnel de la Conférence ... 9 B.1.1- Etats membres ... 9 B.1.2- Organes de la CIMA ... 9 B.1.2.1- Le Conseil des Ministres des Assurances (CMA) ... 10 B.1.2.2- La Commission Régionale de Contrôle des Assurances (CRCA) ... 10 B.1.2.3- Le Secrétariat Général ... 10 B.1.3- Institutions spécialisées de la CIMA ... 10 B.2- Cadre juridique ... 10 B.3- Décision de la CRCA ... 10 B.3.1- Avis favorables aux demandes d'agrément de nouvelles sociétés ... 11 B.3.2- Retrait de la totalité des agréments des sociétés ... 11 B.3.3- Administration provisoire ... 11 B.3.4- Surveillance permanente de l'autorité de tutelle ... 11 B.3.5- Sanctions prononcées à l'encontre des dirigeants des sociétés ... 11 B.3.6- Avis favorables aux demandes d'agrément des dirigeants des sociétés ... 11 B.4- Données clés du marché ... 11

PREMIERE PARTIE : LES OPERATIONS D'ASSURANCE ... 15 I.1- ASSURANCE NON VIE ... 16 I.1.1.2- Arriérés de primes en assurances non vie ... 18 I.1.1.3- Charges de sinistres en assurances non vie ... 20 I.1.1.4- Produits financiers nets en assurances non vie ... 21 I.1.1.6- Autres charges nettes en assurances non vie ... 24 I.1.2- Branches d'activités en assurances non vie ... 26 I.1.2.1- Evolution des différentes branches ... 26 I.2.1.2- Branche "Accidents corporels et maladie" ... 28 I.2.1.3- Branche "Automobile" ... 30 I.2.1.4- Branche "Incendie et autres dommages aux biens" ... 32 I.2.1.5- Branche "Responsabilité civile générale" ... 34 I.2.1.6- Branche "Transports" ... 36 I.2.1.7- Branche "Autres risques directs dommage" ... 38 I.2.1.8- Branche "Acceptations non vie" ... 40 I.1.3- Réassurance en assurances non vie ... 42 I.1.3.1- Primes cédées en assurances non vie ... 42 I.1.3.2- Exploitation de la réassurance non vie ... 43 I.1.3.3- Résultat de la réassurance non vie ... 44

Rapport sur l'ensemble des marchés d'assurances de la CIMA Exercice 2010

I.2- ASSURANCE VIE ET CAPITALISATION...45 I.2.1- Exploitation des assurances vie et capitalisation...45 I.2.1.1- Primes émises en assurances vie et capitalisation...45 I.2.1.3- Charges de prestations et de provisions en assurances vie et capitalisation...49 I.2.1.6- Autres charges nettes en assurances vie et capitalisation...53 I.2.2.1- Evolution des différentes branches dans le portefeuille vie et capitalisation...55 I.2.2.2.1- La sous branche “Contrat en cas de vie”...57 I.2.2.2.2- La sous branche “Contrat en cas de décès”...59 I.2.2.2.3- Sous branche “Mixte”...61 I.2.2.2.5- Sous branche “Titre de capitalisation”...65 I.2.2.2.6- Sous branche “Complémentaires”...67 I.2.2.2.7- Branche “Acceptations vie”...69 I.2.3- Réassurance en assurances vie et capitalisation...71 I.2.3.1- Primes cédées en assurances vie et capitalisation...71 I.2.3.3- Résultat de la réassurance vie et capitalisation...73

DEUXIEME PARTIE : SITUATION FINANCIERE...74

II.1- MARGE DE SOLVABILITE...75 II.1.1- Marge de solvabilité en assurances non vie...75 III.1.1.1- Marge constituée en assurances non vie...75

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