| MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE (MFP) | MANUEL DE PROCEDURES | Réf : MPO/MFP Version : 00 Page : 1/43 | ## MANUEL
DE
PROCEDURES
| REDACTION | VERIFICATION | APPROBATION | |
|---|---|---|---|
| Nom : | Yves-Alain OULOTO | Nasséré KABA | Anne-Désirée OULOTO |
| Fonction : | Directeur de la Qualité | Directeur de Cabinet | Ministre |
| Date : | 23/05/2022 | 23/06/2022 | 08/09/2022 |
| Visa |
LISTE DE DIFFUSION
Toutes les structures relevant du MFP
Toutes les parties intéressées (l’Etat, les Institutions nationales et internationales, les Ministères, les Etablissements Publics Nationaux, les Fonctionnaires et Agents de l’Etat, les Populations)
Manuel de procédures imprimé le 23 octobre 2022
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La présente édition du manuel de procédures du Ministère de la Fonction Publique constitue sa première version codifiée 00.
Manuel de procédures imprimé le 23 octobre 2022
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TABLE DES MATIERES
LISTE RECAPITULATIVE DES PROCEDURES 5 SIGLES / ACRONYMES 8 MOT DU MINISTRE 11 INTRODUCTION 13 OBJET 15 DOMAINE D’APPLICATION 15 TERMES ET DEFINITIONS 15 PREMIERE PARTIE : LES GENERALITES 16 DEUXIEME PARTIE : LES PROCEDURES 19 Chapitre 1 : PROCEDURES LIEES AUX ACTIVITES DE MANAGEMENT 19 1. AU TITRE DE LA DIRECTION DE LA QUALITE (DQ) 19 2. AU TITRE DE LA DIRECTION DE LA PLANIFICATION, DES STATISTIQUES ET DE L’EVALUATION (DPSE) 23 3. AU TITRE DE LA DIRECTION DE LA COORDINATION ET DU SUIVI DES SERVICES EXTERIEURS (DCSSE) 26 Chapitre 2 : PROCEDURES LIEES AUX ACTIVITES OPERATIONNELLES 28 1. AU TITRE DE LA DIRECTION DES CONCOURS (DC) 28 2. AU TITRE DE LA DIRECTION DE LA FORMATION ET DU RENFORCEMENT DES CAPACITES (DFRC) 30 3. AU TITRE DE LA DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU CONTROLE DES EFFECTIFS (DPCE) 32 4. AU TITRE DE LA DIRECTION DE LA GESTION ADMINISTRATIVE DES PERSONNELS CIVILS DE L’ETAT (DGAPCE) 35 Chapitre 3 : PROCEDURES LIEES AUX ACTIVITES SUPPORTS 37 1. AU TITRE DU CONSEIL DE DISCIPLINE (CD) 37 2. AU TITRE DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH) 39 CONCLUSION 41 ETAT DES REVISIONS 42 PROPOSITION D’AMELIORATION 43
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ANNEXES
Annexe 1 : Procédures de la Direction de la Qualité Annexe 2 : Procédures de la Direction de la Planification, des Statistiques et de l'Evaluation Annexe 3 : Procédures de la Direction de la Coordination et du Suivi des Services Extérieurs Annexe 4 : Procédure de la Direction des Concours Annexe 5 : Procédures de la Direction de la Formation et du Renforcement des Capacités