ASSEMBLEE NATIONALE
REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
Union - Discipline - Travail
ORDRE DU JOUR
DES TRAVAUX PARLEMENTAIRES
(PERIODE DU 04 AU 11 JANVIER 2015)
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES SERVICES LEGISLATIFS
OUVERTURE DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE : VENDREDI 18 DECEMBRE 2015 ** CLOTURE DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE : LUNDI 11 JANVIER 2016
| MOIS DE JANVIER 2016 | |||
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| SEMAINE DU LUNDI 04 AU VENDREDI 08 JANVIER | Lundi 04 janvier 2016 | 10 H Hémicycle | Réunion de la Commission de la Sécurité et de la Défense Examen du projet de loi : • portant programmation militaire pour les années 2016 à 2020 (DB 202B). |
| Mardi 05 janvier 2016 | 15 H Hémicycle | Réunion de la Commission des Affaires Générales et Institutionnelles Examen du projet de loi : organique portant modification des articles 5 et 22 de la loi organique n°2014-424 du 14 juillet 2014 portant création, organisation et fonctionnement des juridictions de Commerce (DB 204B). | |
| Mercredi 06 janvier 2016 | 14 H Hémicycle | Réunion de la Commission de la Sécurité et de la Défense Examen du projet de loi : • portant programmation des Forces de Sécurité Intérieure pour les années 2016 à 2020 (DB 203B). | |
| Vendredi 08 janvier | 14 H Rotonde | Réunion de la Commission de la Sécurité et de la Défense Adoption du rapport de la Commission sur les projets de loi : • portant programmation militaire pour les années 2016 à 2020 (DB 202B); • portant programmation des Forces de Sécurité Intérieure pour les années 2016 à 2020 (DB 203B). | |
| 14 H Hémicycle | Réunion de la Commission des Affaires Générales et Institutionnelles Adoption du rapport de la Commission sur le projet de loi : • organique portant modification des articles 5 et 22 de la loi organique n°2014-424 du 14 juillet 2014 portant création, organisation et fonctionnement des juridictions de Commerce (DB 204B). | ||
| SEMAINE DU LUNDI 11 AU VENDREDI 15 JANVIER | Lundi 11 janvier | 10 H Hémicycle | Séance Publique : • Délibération de l'Assemblée nationale sur le projet de loi : • portant programmation militaire pour les années 2016 à 2020 (DB 202B); • portant programmation des Forces de Sécurité Intérieure pour les années 2016 à 2020 (DB 203B). • organique portant modification des articles 5 et 22 de la loi organique n°2014-424 du 14 juillet 2014 portant création, organisation et fonctionnement des juridictions de Commerce (DB 204B). • Clôture de la quatrième session extraordinaire de l'année 2015. |