ASSEMBLEE NATIONALE
REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
Union - Discipline - Travail
ORDRE DU JOUR
DES TRAVAUX PARLEMENTAIRES
DE LA DEUXIEME SESSION ORDINAIRE 2015
DU 02 NOVEMBRE AU 18 DECEMBRE 2015
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES SERVICES LEGISLATIFS
SEANCE PUBLIQUE DU MARDI 03 NOVEMBRE 2015
OUVERTURE DE LA SESSION ORDINAIRE : MERCREDI 07 OCTOBRE 2015 ~~ ~~ CLOTURE DE LA SESSION ORDINAIRE : VENDREDI 18 DECEMBRE 2015
| SEMAINE DE TRAVAIL | DATE | HORAIRE ET LIEU | NATURE DES TRAVAUX |
|---|---|---|---|
| MOIS DE NOVEMBRE 2015 | |||
| SEMAINE DU LUNDI 02 AU VENDREDI 06 NOVEMBRE | Mardi 03 novembre | 10 H Hémicycle | Séance Publique : ♦ Adoption de l'ordre du jour des travaux parlementaires de la Deuxième Session Ordinaire 2015 |
| Du mardi 03 au vendredi 06 novembre | TRAVAUX DES GROUPES PARLEMENTAIRES | ||
| SEMAINE DU LUNDI 09 AU VENDREDI 13 NOVEMBRE | Du lundi 09 au vendredi 13 novembre | ||
| SEMAINE DU LUNDI 16 AU VENDREDI 20 NOVEMBRE | Lundi 16 novembre | 10 H Hémicycle | Réunion de la Commission des Affaires Economiques et Financières Examen des projets de loi : • de ratification de l'ordonnance n°2015-503 du 08 juillet 2015 portant exonération de la taxe sur la valeur ajoutée et réduction de droits et taxes de douanes sur l'acquisition de matériels informatiques, de tablettes électroniques et de téléphones portables (DB 185B) ; • portant ratification de l'ordonnance n°2015-689 du 1^{er} octobre 2015 portant légalisation du régime fiscal et douanier de la Convention de concession pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un système de transport ferroviaire urbain et suburbain de personnes dans le district d'Abidjan (DB 194B). |
| 15 H Hémicycle | Réunion de la Commission des Affaires Sociales et Culturelles Examen du projet de loi: • portant ratification de l'ordonnance n°2015-228 du 08 avril 2015 portant création de l'Agence nationale pour l'insertion et l'emploi des jeunes, dénommée « Agence Emploi Jeunes » (DB 178 B). |
| SEMAINE DE TRAVAIL | DATE | HORAIRE ET LIEU | NATURE DES TRAVAUX |
|---|---|---|---|
| SEMAINE DU LUNDI 16 AU VENDREDI 20 NOVEMBRE | Mardi 17 novembre | 10 H Hémicycle | Séance d'information - Commission de la Recherche, de la Science, de la Technologie et de l'Environnement « Le processus de fonctionnement de la TNT et ses avantages » Cabinet du Premier Ministre – Le Secrétariat Exécutif du Comité National de Migration vers la TNT |