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Union Africaine
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CHARTE DE LA RENAISSANCE CULTURELLE AFRICAINE
Adoptée par par la 6e session ordinaire de la Conférence Khartoum, Soudan - 24 janvier 2006
La présente Charte entre en vigueur dès que la Commission de l'Union africaine reçoit les instruments de ratification et d'adhésion des deux tiers des États membres de l'Union africaine
CHARTE De La Renaissance Culturelle Africaine
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Table des matières
PRÉAMBULE...06
Article 1: SUBSTITUTION A LA CHARTE CULTURELLE DE L'AFRIQUE DE 1976
Article 2: RELATIONS ENTRE LES PARTIES À LA CHARTE RÉVISÉE ET LES PARTIES LIÉES PAR LA CHARTE CULTURELLE DE L'AFRIQUE DE 1976
TITRE I ...10
OBJECTIFS ET PRINCIPES
Article 3, Article 4
TITRE II ...12
DIVERSITÉ CULTURELLE LDENTITÉ ET RENAISSANCE AFRICAINES
Article 5, Article 6, Article 7
TITRE III ...13
DÉVELOPPEMENT CULTUREL
CHAPITRE I
PRINCIPES FONDAMENTAUX DES POLITIQUES CULTURELLES
Article 8, Article 9, Article 10
CHAPITRE II
ACTEURS CULTURELS
Article 11, Article 12, Article 13, Article 14, Article 15, Article 16, Article 17
TITRE IV ...15
L'UTILISATION DES LANGUES AFRICAINES
Article 18, Article 19
TITRE V ...16
L'UTILISATION DES MÉDIAS
Article 20, Article 21
TITRE VI...17 RÔLE DES ÉTATS DANS LE DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE
CHAPITRE III L'AIDE À LA CRÉATION ET À L'EXPRESSION ARTISTIQUES Article 22
CHAPITRE IV LA PROTECTION DES BIENS ET SERVICES ARTISTIQUES AFRICAINS Article 23, Article 24
CHAPITRE V LA PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL AFRICAIN Article 25, Article 26, Article 27, Article 28, Article 29
TITRE VII...19 COOPÉRATION CULTURELLE INTRA ET INTERAFRICAINE Article 30, Article 31
TITRE VIII...20 AFRIQUE ET DIASPORA AFRICAINE Article 32, Article 33
TITRE IX...21 DISPOSITIONS FINALES Article 34: SIGNATURE ET RATIFICATION Article 35: ENTRÉE EN VIGUEUR Article 36: ENREGISTREMENT DE LA CHARTE Article 37: INTERPRÉTATION DE LA CHARTE Article 38: ADHÉSION ET ACCÈS Article 39: AMENDEMENT ET RÉVISION
Liste des pays qui ont signé, ratifié ou adhéré à la Charte ...23
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PRÉAMBULE
Nous, Chefs d'État et de Gouvernement de l'Union africaine, réunis en la sixième Session ordinaire de notre conférence à Khartoum en République du Soudan les 23 et 24 janvier 2006 ;
Inspirés par la Charte culturelle de l'Afrique adoptée par les chefs d'État et de gouvernement de l'Organisation de l'Unité africaine, lors de sa treizième Session ordinaire tenue à Port Louis (Maurice) du 2 au 5 juillet 1976.
GUIDES PAR:
L'Acte constitutif de l'Union africaine;
La Déclaration universelle des principes de la Coopération culturelle internationale adoptée par la quatorzième session de la Conférence générale de l'UNESCO en 1966;
Le Manifeste culturel panafricain d'Alger (1969), et par la Conférence intergouvernementale sur les politiques culturelles en Afrique organisée par l'UNESCO en collaboration avec l'Organisation de l'Unité africaine tenue à Accra en 1975;
La Charte africaine des droits de l'Homme et des Peuples (1981);