REPUBLIC OF CAMEROON Peace – Work – Fatherland REPUBLIQUE DU CAMEROUN Paix – Travail – Patrie
# MISSION D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT DES TERRAINS URBAINS ET RURAUX ## MAETUR
# COMMISSION INTERNE DE PASSATION DES MARCHES
# DOSSIER D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT ## N°2025/010/CIPM/MAETUR DU 31/12/2025
POUR LA SOUSCRIPTION D'UNE POLICE D'ASSURANCE TRIENNALE POUR LA BATTERIE D'ENGINS DE GENIE CIVIL ET DES CAMIONS DE LA MAETUR – DUREE : 36 MOIS (OPERATION 156)
FINANCEMENT: BUDGET MAETUR
IMPUTATION: OPERATION 156
EXERCICES : 2025 ET SUIVANTS
MAETUR DECEMBRE 2025 Page 1 sur 104
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# TABLE DES MATIERES
Pièce N°1. Avis d'Appel d'Offres (AAO) ... 3 Pièce N°2. Règlement Général de l'Appel d'Offres (RGAO) ... 7 Pièce N°3. Règlement Particulier de l'Appel d'Offres (RPAO) ... 29 Pièce N°4. Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ... 38 Pièce N°5. Termes de référence (TDR) ... 65 Pièce N°6. Proposition technique Tableaux types ... 71 Pièce N°7. Proposition financière Tableaux types ... 78 Pièce N°8. Modèle de Marché ... 85 Pièce N°9. Modèles de documents ou formulaires types à utiliser par les Soumissionnaires ..90 Pièce N°10. Charte d’intégrité ... 97 Pièce N°11 La Déclaration d’engagement au respect des clauses sociales et environnementales.101 Pièce N°12. Liste des établissements bancaires et organismes financiers habilités par le ministre en charge des finances à émettre des cautions dans le cadre des Marchés Publics. 103
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PIECE N°1 :
AVIS D'APPEL D'OFFRES (AAO)
MAETUR
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT
N° 2025/010/CIPM/MAETUR DU 31/12/2025
Pour la souscription d'une police d'assurance triennale pour la batterie d'engins de génie civil et des camions de la MAETUR.
# 1. Objet de l'Appel d'offres
Le Directeur Général de la MAETUR lance un Appel d'Offres National Ouvert pour la souscription d'une police d'assurance triennale pour la batterie d'engins de génie civil et des camions, auprès des compagnies d'assurances agréées.
# 2. Consistance des prestations
La prestation consiste en la souscription triennale d'une police d'assurance pour la batterie d'engins de génie civil et des camions à savoir : Bulldozer-Caterpillar ; Pelle Chargeuse-Caterpillar ; Niveleuse-Caterpillar ; Compacter-Caterpillar ; Caterpillar CS54 ; Tractopelle-Caterpillar ; Pelle excavatrice-Caterpillar, Camion-Citerne-Mitsubishi ; tracteur porte char-Mercedes ; Camion Benne-Mercedes ; Camion Benne-Mercedes ; Camion Benne-Mercedes.
# 3. Tranches
Le MARCHE s'exécutera en TROIS (03) tranches :
- une tranche ferme : DOUZE (12) mois ;
- Deux tranches conditionnelles de DOUZE (12) mois chacune.
# 4. Coût prévisionnel
Le coût prévisionnel des prestations à l'issue des études préalables est de QUINZE MILLIONS (15 000 000) Francs CFA par an et QUARANTE CINQ MILLIONS (45 000 000) Francs CFA pour les TROIS (03) ans.
# 5. Délai prévisionnel d'exécution
La période de couverture prévue par le Maître d'ouvrage est de TRENTE SIX MOIS (36) mois, répartis comme suit :
- Une tranche ferme de DOUZE (12) mois ;
- Deux tranches conditionnelles de DOUZE (12) mois chacune.
Ce délai court à compter de la date de notification de l'ordre de service de commencer les prestations.
# 6. Participation et origine