REPUBLIQUE DU CAMEROUN PAIX – TRAVAIL - PATRIE REPUBLIC OF CAMEROON PEACE-WORK-FATHERLAND
[MAITRE D'OUVRAGE OU MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE] [Insérer dénomination]
[COMMISSION DE PASSATION DES MARCHES] [Insérer dénomination]
Dossier d'Appel d'Offres [National ou International] [Ouvert ou Restreint] N°……./ /MO ou MOD/CPM/ (CIPM ou CSPM ou CRPM ou CDPM) [insérer Exercice budgétaire] du [insérer Date de signature de l'Avis d'Appel d'Offres]
Pour [insérer dénomination de l'objet de l'Appel d'Offres]
FINANCEMENT : ……………………………… IMPUTATION : ……………………………… EXERCICE ………
DAO-TYPE FOURNITURES DES EQUIPEMENTS, DU MATERIEL, DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET CONSOMMABLES MEDICAUX [Insérer mois et année]
TABLE DES SIGLES
ARMP : Agence de Régulation des Marchés Publics BPU : Bordereau des Prix Unitaires DQE : Devis Quantitatif et Estimatif MINMAP : Ministère des Marchés Publics MO/MOD : Maître d'Ouvrage/Maître d'Ouvrage Délégué SDPU : Sous-Détail des Prix Unitaires CIPM : Commission Interne de Passation des Marchés CCCM : Commission Centrale de Contrôles des Marchés Publics CSPM : Commission Spéciale de Passation de Marchés Publics CDPM : Commission Départementale de Passation des Marchés Publics DTAO : Dossier Type d'Appel d'Offres DAO : Dossier d'Appels d'Offres
PREFACE
Le présent Dossier Type d'Appel d'Offres est élaboré par l'Agence de Régulation des Marchés Publics (ARMP) et mis en vigueur par l'Autorité Chargée des Marchés Publics à l'intention des Maîtres d'Ouvrage et Maîtres d'Ouvrage Délégués, pour la passation des marchés de fournitures des équipements, du matériel, des produits pharmaceutiques et consommables médicaux par Appel d'Offres National/International.
Il comprend :
- Pièce n°0 : Lettre d'invitation à soumissionner [valable en cas de recours à la procédure d'Appel d'Offres Restreint] ;
- Pièce n° 1 : L'Avis d'Appel d'Offres (AAO) rédigé en français et en anglais ;
- Pièce n° 2 : Le Règlement Général de l'Appel d'Offres (RGAO) qui comprend les clauses types à ne pas modifier ;
- Pièce n° 3 : Le Règlement Particulier de l'Appel d'Offres (RPAO) contenant les dispositions de la pièce n°2 qui doivent être complétées ou précisées dans le cadre de l'appel d'offres concerné ;
- Pièce n° 4 : Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) qui traite de l'exécution du marché et des paiements y afférents ;
- Pièce n°5 : Le Descriptif de la fourniture comprenant les spécifications techniques ;
- Piécen°6 : Le cadre du Bordereau des prix unitaires et/ou forfaitaires ;
- Piécen°7 : Le cadre du détail quantitatif et estimatif ;
- Pièce n° 8 : Le cadre du sous-détail des prix unitaires et/ou de la décomposition des prix forfaitaires ;
- Pièce n°9 : Le modèle de marché ;
- Piécen°10 : Les modèles ou formulaires types à utiliser par les soumissionnaires ;
- Pièce n°11 : La Charte d'Intégrité ;
- Pièce n°12 : La Déclaration d'engagement social et environnemental ;
- Pièce n°13 : Le visa de maturité ou tout autre justificatif des études préalables à remplir par le Maître d'Ouvrage ou le Maître d'Ouvrage Délégué;