BVMAC
# INSTRUCTION N°2
# REGLES DE MARCHE DE LA BVMAC
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DEPARTEMENT OPERATIONS & DEVELOPPEMENT DU MARCHE Page - 1 -
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# DEPARTEMENT DES OPERATIONS & DEVELOPPEMENT DU MARCHE
| Version | Date | Auteurs | Description | | --- | --- | --- | --- | | 1 | Février 2008 | Les services des OPERATIONS DU MARCHE | Projet d'instruction relatif aux règles de marché |
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# Sommaire
1. CYCLE DE NEGOCIATION - 5 -
1.1 Classification des Titres par Groupe de cotation et Mode de Négociation - 5 - 1.2 Apporteur de liquidité - 5 - 1.2.1 Possibilités de recourir à un Apporteur de Liquidité - 5 - 1.3 Phases de négociation au fixing - 6 -
2. ORDRES - 7 -
2.1 Types d'ordres - 7 - 2.1.1 Les ordres au marché - 7 - 2.1.2 Les ordres à cours limité - 7 - 2.2 Prix de l'ordre - 8 - 2.3 Taille de l'ordre - 8 - 2.4 Validité de l'ordre - 8 - 2.5 Modification et annulation d'ordres - 9 -
3. NEGOCIATION - 12 -
3.1 Détermination du prix et allocation des titres pendant un fixing - 12 - 3.1.1 Principe de maximisation du volume d'échanges - 12 - 3.1.2 La minimisation du solde - 13 - 3.1.3 Prix de référence - 13 - 3.2 Etat d'un titre - 13 - 3.2.1 Suspension - 13 - 3.2.2 Gel - 13 - 3.2.3 Réservation - 14 - 3.2.4 Interdiction de saisie - 14 - 3.2.5 Information sur l'état des Titres - 14 -
4. MECANISMES DE SECURITE - 15 -
4.1 Les prix de référence statique et les intervalles statiques de prix - 15 - 4.1.1 Le prix de référence statique - 15 - 4.1.2 Les intervalles statiques de prix - 15 -
5. DIFFUSION DES DONNEES DE MARCHE - 17 -
5.1 Le marché résumé - 17 -
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5.2 Le marché par ordres - 17 - 5.3 Le marché par limites - 18 - 5.4 Les transactions - 18 -
6. HORAIRES DE COTATION ET DÉTAILS DES DIFFÉRENTES PHASES - 20 -
6.1 8H00 : Phase de Consultation Début - 20 - 6.2 10H00 : Phase de Pré-ouverture - 20 - 6.3 11H00 : Phase d'ouverture - 20 - 6.4 11H30 : Phase d'Intervention Surveillance - 21 - 6.5 12H30 : Phase de Post-séance - 21 -
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# 1. CYCLE DE NEGOCIATION
1.1 Classification des Titres par Groupe de cotation et Mode de Négociation
Les titres sont négociés sur la plate-forme de Négociation de la BVMAC.
Les heures d'ouverture de la plate-forme de Négociation de la BVMAC et d'organisation des différentes phases de la journée de Négociation sont publiées par la BVMAC dans la présente Instruction sur les Règles de Marché.