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DEPARTEMENT OPERATIONS & DEVELOPPEMENT DU MARCHE Page - 1 -
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DEPARTEMENT DES OPERATIONS & DEVELOPPEMENT DU MARCHE
| Version | Date | Auteurs | Description |
|---|---|---|---|
| 1 | Février 2008 | Les services des OPERATIONS DU MARCHE | Projet d'instruction relatif aux règles de marché |
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Sommaire
1. CYCLE DE NEGOCIATION - 5 -
1.1 Classification des Titres par Groupe de cotation et Mode de Négociation - 5 - 1.2 Apporteur de liquidité - 5 - 1.2.1 Possibilités de recourir à un Apporteur de Liquidité - 5 - 1.3 Phases de négociation au fixing - 6 -
2. ORDRES - 7 -
2.1 Types d'ordres - 7 - 2.1.1 Les ordres au marché - 7 - 2.1.2 Les ordres à cours limité - 7 - 2.2 Prix de l'ordre - 8 - 2.3 Taille de l'ordre - 8 - 2.4 Validité de l'ordre - 8 - 2.5 Modification et annulation d'ordres - 9 -
3. NEGOCIATION - 12 -
3.1 Détermination du prix et allocation des titres pendant un fixing - 12 - 3.1.1 Principe de maximisation du volume d'échanges - 12 - 3.1.2 La minimisation du solde - 13 - 3.1.3 Prix de référence - 13 - 3.2 Etat d'un titre - 13 - 3.2.1 Suspension - 13 - 3.2.2 Gel - 13 - 3.2.3 Réservation - 14 - 3.2.4 Interdiction de saisie - 14 - 3.2.5 Information sur l'état des Titres - 14 -
4. MECANISMES DE SECURITE - 15 -
4.1 Les prix de référence statique et les intervalles statiques de prix - 15 - 4.1.1 Le prix de référence statique - 15 - 4.1.2 Les intervalles statiques de prix - 15 -
5. DIFFUSION DES DONNEES DE MARCHE - 17 -
5.1 Le marché résumé - 17 -
5.2 Le marché par ordres - 17 - 5.3 Le marché par limites - 18 - 5.4 Les transactions - 18 -
6. HORAIRES DE COTATION ET DÉTAILS DES DIFFÉRENTES PHASES - 20 -
6.1 8H00 : Phase de Consultation Début - 20 - 6.2 10H00 : Phase de Pré-ouverture - 20 - 6.3 11H00 : Phase d'ouverture - 20 - 6.4 11H30 : Phase d'Intervention Surveillance - 21 - 6.5 12H30 : Phase de Post-séance - 21 -
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1. CYCLE DE NEGOCIATION
1.1 Classification des Titres par Groupe de cotation et Mode de Négociation
Les titres sont négociés sur la plate-forme de Négociation de la BVMAC.
Les heures d'ouverture de la plate-forme de Négociation de la BVMAC et d'organisation des différentes phases de la journée de Négociation sont publiées par la BVMAC dans la présente Instruction sur les Règles de Marché.
En cas d'incident pouvant affecter les horaires normaux prédéfinis, la BVMAC en informe immédiatement les membres par la diffusion d'un message via sa plate-forme de négociation en indiquant les nouveaux horaires de cotation.