PAIX – TRAVAIL \- PATRIE
REPUBLIQUE DU CAMEROUN
__*\[MAITRE D’OUVRAGE OU MAITRE D’OUVRAGE DELEGUE\]*__
__*\[COMMISSION DE PASSATION DES MARCHES\]*__
__Dossier d’Appel d’Offres __*\[National\] \[Ouvert ou Restreint\] __N°__…\.\.\.\.__/__\[Type : AONO ou AONR\]*
__*MO*__*/__CPM/ __\[Exercice budgétaire\] __du __\[Date de signature de l’Avis d’Appel d’Offres\]*
__pour __*\[Objet de l’Appel d’Offres\]*
__FINANCEMENT : ………………………__
__IMPUTATION : ………………………__
__EXERCICE ……\.__
*\[*__*N\.B\.__ : Ce fichier, élaboré par l’ARMP, doit être considéré comme un canevas ayant pour but d’aider les Maîtres d’Ouvrage et Autorités Contractantes à élaborer leurs dossiers d’appels d’offres conformément aux modèles mis en vigueur par l’Autorité chargée des Marchés Publics*
Pour une bonne utilisation de ce fichier, il est impératif de se référer aux notes d’informations, de bas de page et aux exemples contenus dans les documents physiques qui sont disponibles au siège de l’ARMP et dans ses Centres Régionaux\]\.
__DAO\-TYPE GENIS__
__AOUT 2018__
__Préface__
Le présent dossier Type d’Appel d’Offres a été confectionné par l'Agence de Régulation des Marchés Publics \(ARMP\) à l’intention des Autorités Contractantes, des Maîtres d'Ouvrage et des Maîtres d’Ouvrage Délégués, pour la passation des marchés de gestion et d’entretien des routes par niveau de service \(GENIS\)\.
Il comprend :
Pièce n° 1
Lettre d’invitation à soumissionner ; applicable aux Appels d’Offres
Pièce n° 2
:
L'Avis d'Appel d'Offres \(AAO\) rédigé en français et en anglais et signé
par Le Maître d’Ouvrage / Le Maître d’Ouvrage Délégué ;
Pièce n° 3
:
Le Règlement Général de l'Appel d'Offres \(RGAO\) qui comprend les
clauses types à ne pas modifier ;
Pièce n° 4
:
Le Règlement Particulier de l’Appel d’Offres \(RPAO\) contenant les dispositions de la pièce n° 2 qui doivent être complétées ou précisées
dans le cadre de l’appel d’offres concerné ;
Pièce n° 5
:
Le Cahier des Clauses Administratives Particulières \(CCAP\) qui traite de
l’exécution du marché et des paiements y relatifs ;
Pièce n° 6
:
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières \(CCTP\) portant sur les
spécifications techniques des travaux à exécuter ;
Pièce n° 7
:
Le cadre du Bordereau des Prix \(nomenclature précise des tâches à
exécuter et devant être chiffrées par les soumissionnaires\) ;
Pièce n° 8
:
Le cadre du Détail Quantitatif et Estimatif \(base commune d’évaluation
et de comparaison des offres\) ;
Pièce n° 9
:
Le cadre du Sous–détail des prix ;
Pièce n° 10
:
Le modèle de marché ;
Pièce n° 11
:
modèles à utiliser par les soumissionnaires;
Pièce n° 12
:
Le justificatif des études préalables à remplir par le Maître d’Ouvrage ou le Maître d’Ouvrage Délégué ;
Pièce n° 13
:
La liste des établissements bancaires et organismes financiers de premier rang agréés par le Ministre en charge des finances, autorisés à émettre les cautions, dans le cadre des marchés publics, à insérer par Le Maître d’Ouvrage / Le Maître d’Ouvrage Délégué\.