Texte juridique · OHADA - Comptabilité générale

Ce document est la table des matières d'un manuel de comptabilité générale OHADA (SYSCOHADA). Il couvre le cadre général du SYSCOHADA, l'analyse et le fonctionnement des comptes du bilan (classes 1 à 5) et des comptes de gestion (classes 6 et 7). Il inclut également des annexes reprenant l'Acte uniforme OHADA, le cadre comptable et des modèles d'états financiers. Le manuel est destiné à l'enseignement et à la pratique comptable dans les États parties de l'OHADA.

Table des matières

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION... 15

PARTIE 1 - CADRE GÉNÉRAL DU SYSCOHADA... 19

Chapitre 1 - Généralités sur la comptabilité... 21

Section 1 - Définitions, objectifs et champs d'application de la comptabilité... 21
Section 2 - Système comptable, normes comptables et plan comptable... 22
2.1. Système comptable... 22
2.2. Normes comptables... 22
2.3. Plan comptable... 23
Section 3 - Organisation du système comptable... 24
3.1. Objectifs de l'organisation comptable... 24
3.2. Organisation matérielle de la comptabilité... 24
Section 4 - Systèmes d'enregistrement comptable... 24
4.1. Système classique... 24
4.2. Système centralisateur... 27
4.3. Traitement comptable informatisé... 28
Section 5 - Comparaison des systèmes comptables... 29

Chapitre 2 - Système comptable OHADA (SYSCOHADA)... 33

Section 1 - Du plan comptable de 1947 au SYSCOHADA... 33
1.1. Générateurs du SYSCOHADA... 33
1.2. Lien entre OHADA et SYSCOHADA... 34
Section 2 - Liste des comptes... 38
2.1. Classification des comptes... 38
2.2. Codification des comptes dans le plan des comptes du SYSCOHADA... 39
Section 3 - Principes comptables fondamentaux... 41

Chapitre 3 - États financiers annuels... 43

Section 1 - Bilan et compte de résultat... 43
1.1. Fonctionnement du bilan... 43
1.2. Fonctionnement du compte de résultat... 47
Section 2 - Technique de comptabilisation... 51
2.1. Compte... 52
2.2. Méthode de comptabilisation... 52
2.3. Respect du principe de la partie double... 53
2.4. Ouverture et clôture des comptes... 53
2.5. Quelques exemples à titre illustratif... 54

OHADA - Comptabilité générale

Table des matières

Section 3 - Présentation des états financiers annuels du SYSCOHADA...57 3.1. Présentation du bilan comptable et du compte de résultat...57 3.2. Présentation du TAFIRE...58 3.3. État annexé...64

PARTIE 2 - ANALYSE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES DU BILAN...67

Chapitre 4 - Analyse et fonctionnement des comptes de la classe 1...69

Section 1 - Capital 10...69 1.1. Définition...69 1.2. Capital social 101...71 1.3. Primes liées aux capitaux propres 105...74 1.4. Écart de réévaluation 106...75

Section 2 - Réserves 11...82 2.1. Définition...82 2.2. Traitement comptable...82

Section 3 - Report à nouveau 12...82 3.1. Définition...82 3.2. Traitement comptable...83

Section 4 - Résultat net de l'exercice 13...83

Section 5 - Subventions d'investissement 14...84 5.1. Définition...84 5.2. Traitement comptable...84

Section 6 - Provisions réglementées et fonds assimilés 15...85 6.1. Définition...85 6.2. Traitement comptable...86

Section 7 - Emprunts et dettes assimilées 16...87 7.1. Définition...87 7.2. Emprunts-obligataires...87 7.3. Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit...91 7.4. Autres types d'emprunts et dettes assimilées...92

Section 8 - Dettes de crédit-bail et contrats assimilés 17...95 8.1. Définition...95 8.2. Traitement comptable...95

Section 9 - Dettes liées à des participations et comptes de liaison des établissements et sociétés en participation 18...99

Section 10 - Provisions financières pour risques et charges 19...99

Chapitre 5 - Analyse et fonctionnement des comptes de la classe 2...101

Section 1 - Charges immobilisées 20...101 1.1. Définition...101