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Texte juridique

OHADA - Comptabilité générale

OHADA

Pays
OHADA
Type
Texte juridique
Organisation
OHADA
RésuméCe document est la table des matières d'un manuel de comptabilité générale OHADA (SYSCOHADA). Il couvre le cadre général du SYSCOHADA, l'analyse et le fonctionnement des comptes du bilan (classes 1 à 5) et des comptes de gestion (classes 6 et 7). Il inclut également des annexes reprenant l'Acte uniforme OHADA, le cadre comptable et des modèles d'états financiers. Le manuel est destiné à l'enseignement et à la pratique comptable dans les États parties de l'OHADA.

Table des matières

# TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION... 15

PARTIE 1 - CADRE GÉNÉRAL DU SYSCOHADA... 19

Chapitre 1 - Généralités sur la comptabilité... 21

Chapitre 2 - Système comptable OHADA (SYSCOHADA)... 33

Chapitre 3 - États financiers annuels... 43

OHADA - Comptabilité générale

Table des matières

Section 3 - Présentation des états financiers annuels du SYSCOHADA...57 3.1. Présentation du bilan comptable et du compte de résultat...57 3.2. Présentation du TAFIRE...58 3.3. État annexé...64

# PARTIE 2 - ANALYSE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES DU BILAN...67

# Chapitre 4 - Analyse et fonctionnement des comptes de la classe 1...69

Section 1 - Capital 10...69 1.1. Définition...69 1.2. Capital social 101...71 1.3. Primes liées aux capitaux propres 105...74 1.4. Écart de réévaluation 106...75

Section 2 - Réserves 11...82 2.1. Définition...82 2.2. Traitement comptable...82

Section 3 - Report à nouveau 12...82 3.1. Définition...82 3.2. Traitement comptable...83

Section 4 - Résultat net de l'exercice 13...83

Section 5 - Subventions d'investissement 14...84 5.1. Définition...84 5.2. Traitement comptable...84

Section 6 - Provisions réglementées et fonds assimilés 15...85 6.1. Définition...85 6.2. Traitement comptable...86

Section 7 - Emprunts et dettes assimilées 16...87 7.1. Définition...87 7.2. Emprunts-obligataires...87 7.3. Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit...91 7.4. Autres types d'emprunts et dettes assimilées...92

Section 8 - Dettes de crédit-bail et contrats assimilés 17...95 8.1. Définition...95 8.2. Traitement comptable...95

Section 9 - Dettes liées à des participations et comptes de liaison des établissements et sociétés en participation 18...99

Section 10 - Provisions financières pour risques et charges 19...99

# Chapitre 5 - Analyse et fonctionnement des comptes de la classe 2...101

Section 1 - Charges immobilisées 20...101 1.1. Définition...101

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