Table des matières
# TABLE DES MATIÈRES
Partie 1 - Constitution des sociétés commerciales 15
Chapitre 1 - Caractères généraux des sociétés commerciales 17
Section 1 - Définition de la société commerciale 17
Section 2 - Conditions préalables à la constitution d'une société commerciale 17
Section 3 - Les différents types de sociétés commerciales 20
3.1. Les sociétés de personnes 20
3.2. Les sociétés de capitaux 21
3.3. Les sociétés intermédiaires 22
3.4. Les titres formés de sociétés 22
Section 4 - Affectation des biens 23
4.1. Apports des associés 23
4.2. Conséquences de la réalisation des apports 25
4.3. Frais de constitution 28
4.4. Aspects fiscaux de la constitution d'une société commerciale 28
4.5. Exemples 29
Section 5 - Exercices d'application 30
Chapitre 2 - Constitution des sociétés commerciales de personnes 35
Section 1 - Traitement comptable 35
1.1. Étape 1 : La souscription 35
1.2. Étape 2 : l'appel de fonds et les apports en nature 35
1.3. Étape 3 : la réalisation des apports 36
1.4. Étape 4 : l'engagement des frais de constitution 37
1.5. Exemples d'application 38
Section 2 - Traitement comptable des apports comportant des créances 42
2.1. Apport de créances sans réduction 42
2.2. Apport de créances avec réduction 43
Section 3 - Exercices d'application 44
Chapitre 3 - Constitution d'une société par action (SA - SAS) 53
Section 1 - Traitement comptable d'une société par actions simplifiées (SAS) 53
Section 2 - Traitement comptable d'une société anonyme (SA) 53
2.1. Libération intégrale des apports 53
2.2. Libération partielle des apports 55
2.3. Problèmes particuliers des apports en numéraire 60
Section 3 - Exercices d'application 65
Chapitre 4 - Constitution d'une société à responsabilité limitée (SARL) 81
Section 1 - Traitement comptable 81
1.1. Cas de libération intégrale 81
1.2. Cas de libération partielle 82
Section 2 - Exercices d'application 87
OHADA - Comptabilité des sociétés
Table des matières
Chapitre 5 - Groupement d'intérêt économique et sociétés en participation 93
Section 1 - Groupement d'intérêt économique (GIE) 93 1.1. Principaux aspects juridiques 93 1.2. Traitement comptable 94
Section 2 - Sociétés en participation (SP) 95 2.1. Principaux aspects juridiques 95 2.2. Traitement comptable 96 2.3. Comptabilisation des moyens mis en œuvre 97 2.4. Traitement comptable des opérations avec les tiers et entre les coparticipants 98
Partie 2 - Opérations avec les associés 99
Chapitre 6 - Comptes ouverts aux associés 101
Section 1 - Généralités sur les comptes ouverts aux associés 101 Section 2 - Ouverture des comptes courants dans les sociétés de personnes (SNC, SCS) 102 2.1. Comptes courants - Principal (4621) 102 2.2. Comptes courants - Intérêts courus (4626) 103 2.3. Comptes de capital (Classe 1) 103 2.4. Comptes de prélèvements 103
Section 3 - Ouverture de comptes dans les SARL 108 Section 4 - Ouverture de comptes dans les sociétés de capitaux (SA, SAS) 108 Section 5 - Exercices d'application 108