SYCEBNL
TABLE DES MATIERES
CHAPITRE 1 : Fonds propres des associations, fondations et assimilés 5
- Application 1 : Dotation consomptible et non consomptible 5
- Application 2 : Droit d'adhésion et appel de cotisations de nouveaux membres 8
- Application 3 : Subventions d'investissement destinées à une association 9
CHAPITRE 2 : Fonds affectés et reportés associations, fondations et assimilés 11
- Application 4 : Fonds non utilisés en fin d'exercice destinés à un projet spécifique 11
- Application 5 : Fonds provenant des dons et des legs d'immobilisations 12
- Application 6 : Legs et donations non encore reçus d'immobilisations destinées à la vente 14
- Application 7 : Donation temporaire d'usufruit 16
CHAPITRE 3 : Fonds propres, projets de développement et assimilés 18
- Application 8 : Projets de développement 18
CHAPITRE 4 : Dons 22
- Application 9 : Dons en nature à distribuer 22
- Application 10 : Dons en nature à vendre 23
- Application 11 : Dons en numéraire, revenus des manifestations et édifices religieux 25
- Application 12 : Frais de recherche de fonds 27
CHAPITRE 5 : Cotisations des membres d'une association et contribution du fondateur pour couverture frais de fonctionnement d'une fondation 28
- Application 13 : Cotisations des membres 28
- Application 14 : Contribution du fondateur pour couverture des frais de fonctionnement d'une fondation 29
Application 15 : Subventions et aides financières versées par les EBNL...29
CHAPITRE 6 : Autres opérations spécifiques...30
Application 16 : Subventions d'exploitation se répartissant sur plusieurs exercices...30
Application 17 : Abandons de frais engagés par les bénévoles...31
Application 18 : Convention de mécénat...31
Application 19 : Restitution de subvention non utilisée conformément à l'objet prévu dans la convention...32
Application 20 : Contributions volontaires en nature...33
CHAPITRE 6 : Tableaux de correspondance projet de développement...34
Application 21 : Tableau de correspondance -Tableau emplois ressources...34
Application 22 : Tableau de correspondance -Tableau d'exécution budgétaire...36
INTRODUCTION
Le Système comptable des entités à but non lucratif en abrégé SYCEBNL est un système d'organisation de l'information financière qui s'applique à toutes les entités à but non lucratif notamment :
- les associations et ordres professionnels,
- les projets de développement et assimilés.
Pour permettre aux « producteurs » des états financiers de ces entités de comprendre et d'assimiler les normes comptables du SYCEBNL, ce guide illustratif a été conçu. Il fournit un éclairage sur les novations conceptuelles, méthodologiques et techniques à travers des cas pratiques de synthèse corrigés qui offrent aux lecteurs une mise en situation professionnelle.
Le guide d'application est subdivisé en 6 parties qui se déclinent comme suit :
- Partie 1 : Fonds propres des associations, fondations et assimilés,
- Partie 2 : Fonds affectés et reportés associations, fondations et assimilés,
- Partie 3 : Fonds propres, projets de développement et assimilés,
- Partie 4 : Dons,
- Partie 5 : Cotisations des membres et versement des fondateurs,
- Partie 5 : Autres opérations spécifiques.