REPUBLIQUE DU CAMEROUN
PAIX – TRAVAIL - PATRIE
[MAITRE D'OUVRAGE OU MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE]
[insérer dénomination]
[COMMISSION (interne ou régionale, départementale, ou spéciale) DE PASSATION DES MARCHES]
[insérer dénomination]
Dossier d'Appel d'Offres [National ou international][Ouvert ou Restreint] N°...[Type : AONO ou AONR, AOIO ou AOIR]
/MO ou MOD/(Type de commission : CIPM ou CRPM ou CDPM ou CSPM)/... [insérer Exercice budgétaire] du[insérer Date de signature de l'Avis d'Appel d'Offres]
pour [insérer dénomination de l'objet de l'Appel d'Offres]
FINANCEMENT : ...
IMPUTATION : ...
EXERCICE (s) ...
DOSSIER TYPE D'APPEL D'OFFRES
PASSATION DES MARCHES DE FOURNITURES DES MANUELS SCOLAIRES ET DU MATERIEL DIDACTIQUE
Mois et année
Table des sigles (à insérer)
ARMP : Agence de Régulation des Marchés Publics
BPU : Bordereau des Prix Unitaires
DQE : Devis Quantitatif et Estimatif
MINMAP : Ministère des Marchés Publics
MO/MOD : Maître d'Ouvrage/Maître d'Ouvrage Délégué
SDPU : Sous-Détail des Prix Unitaires
CIPM : Commission Interne de Passation des Marchés
CCCM : Commission Centrale de Contrôles des Marchés Publics
CSPM : Commission Spéciale de Passation de Marchés Publics
CDPM : Commission Départementale de Passation des Marchés Publics
DTAO : Dossier Type d'Appel d'Offres
DAO : Dossier d'Appels d'Offres
Préface
Le présent Dossier Type d'Appel d'Offres a été élaboré par l'Agence de Régulation des Marchés Publics (ARMP) à l'intention des Maîtres d'Ouvrage et Maîtres d'Ouvrage Délégués, pour la passation des marchés de fourniture des manuels scolaires et du matériel didactique par Appel d'Offres.
Il comprend :
| Pièce n°0: | Lettre d'invitation à soumissionner [valable en cas de recours à la procédure d'Appel d'Offres Restreint] ; |
|---|---|
| Pièce n° 1 : | L'Avis d'Appel d'Offres (AAO) rédigé en français et en anglais ; |
| Pièce n° 2 : | Le Règlement Général de l'Appel d'Offres (RGAO) qui comprend les clauses types à ne pas modifier |
| Pièce n° 3 : | Le Règlement Particulier de l'Appel d'Offres (RPAO) contenant les dispositions delapiécen°2 quidoivent être complétées ou précisées dans le cadre de l'appel d'offres concerné |
| Pièce n° 4 : | Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) qui traite de l'exécution du marché et des paiements y afférents ; |
| Pièce n°5 : | Le Descriptif de la fourniture comprenant les spécifications techniques ; |
| Pièce n°6 : | Le cadre du Bordereau des prix unitaires et/ou forfaitaires ; |
| Pièce n°7 : | Le cadre du détail estimatif quantitatif ; |
| Pièce n° 8 : | Le cadre du sous-détail des prix unitaires et/ou de la décomposition des prix forfaitaires ; |
| Pièce n°9 : | Le modèle de marché |
| Pièce n°10 : | Les modèles ou formulaires types à utiliser par les soumissionnaires |
| Pièce n°11 : | La Charte d'Intégrité ; |
| Pièce n°12 | La Déclaration d'engagement au respect des clauses sociales et environnementales ; |