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# Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives au Cameroun ## RAPPORT ITIE 2023
Décembre 2025
Enerteam
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives du Cameroun
Rapport ITIE 2023
# Table des matières
1. Résumé Exécutif 14
1.1. Introduction 14
1.1.1. Objectifs et priorités du Comité ITIE 14 1.1.2. Questions clés de gouvernance 14 1.1.3. Contexte macroéconomique et réformes en cours 15 1.1.4. Mandat de l'Administrateur Indépendant 15 1.1.5. Contributions dans le Rapport ITIE 2023 16 1.1.6. Limites inhérentes au Rapport ITIE 2023 16
1.2. Chiffres-clés du Rapport ITIE 2023 16
1.2.1. Paiements du secteur extractif 16 1.2.2. Contribution du secteur extractif au budget de l'État 20 1.2.3. Production et exportation 22 1.2.4. Contribution dans l'économie 23
1.3. Principaux constats liés à l'exhaustivité et la qualité des données 23
1.3.1. Exhaustivité des données 23 1.3.2. Qualité et assurance des données 24 1.3.3. Résultats des travaux de rapprochement 25 1.3.4. Conclusion 26
1.4. Synthèse des Recommandations 27
2. Cadre légal et institutionnel 33
2.1 Cadre juridique et fiscalité 33
2.1.1 Secteur des hydrocarbures 33 2.1.2 Secteur des mines et carrières 44 2.1.3 Secteur minier artisanal et à petite échelle 52 2.1.4 Décentralisation et gestion des revenus extractifs au Cameroun 53 2.1.5 Types de contrats et licences dans le secteur extractif 54 2.1.6 Cadre de lutte contre la corruption 57 2.1.7 Transition énergétique 62 2.1.8 Tarification carbone 64
2.2 Octroi des licences et des contrats 65
2.2.1 Secteur des hydrocarbures 65 2.2.2 Secteur des mines et carrières 76
2.3 Registre des licences 87
2.3.1 Cadastre pétrolier 87 2.3.2 Cadastre minier 88
2.4 Divulgation des contrats 89
2.4.1 Politique et cadre légal 89 2.4.2 Pratiques de la divulgation 90 2.4.3 Plan de divulgation des contrats 92
2.5 Propriété effective 93
2.5.1 Politique du Gouvernement sur la propriété effective 93
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives du Cameroun Rapport ITIE 2023
2.5.2 Divulgation des données sur la propriété effective ... 95 2.5.3 Données sur la propriété légale ... 99
2.6 Participation de l'État ... 99 2.6.1 Cadre général des entreprises d'État ... 99 2.6.2 Secteur des hydrocarbures ... 102 2.6.3 Secteur des Mines et Carrières ... 121
# 3. Exploration et production ... 132
3.1. Exploration ... 132 3.1.1 Secteur des hydrocarbures ... 132 3.1.2 Secteur des mines & carrières ... 133
3.2. Production ... 136 3.2.1. Secteur des hydrocarbures ... 136 3.2.2. Secteur des mines & carrières ... 139
3.3. Exportation ... 142 3.3.1 Secteur des hydrocarbures ... 142 3.3.2 Secteur des mines & carrières ... 145
3.4. Emission de gaz à effet de serre ... 149 3.4.1 Contexte général ... 149 3.4.2 Cadre Réglementaire et Engagements Internationaux ... 149 3.4.3 Sources d'émissions du Secteur Extractif ... 150 3.4.4 Mesures de Réduction et Perspectives ... 150 3.4.5 Gestion des émissions par les entreprises extractives ... 150