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PROJET DE REPONSE D'URGENCE CONTINGENTE (CERP)
FINANCE PAR LA BANQUE MONDIALE
# PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (PGES) DU PROJET DE REPONSE D'URGENCE CONTINGENTE (CERP)
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# TABLE DE MATIERE
TABLE DE MATIERE... 2 LISTE DES TABLEAUX... 4 LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS... 5
- INTRODUCTION... 7
1.1. Contexte et justification... 7 1.2. Justification de la réalisation du Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES)... 8 1.3. Objectifs du Plan de Gestion Environnementale et Sociale... 8 1.4. Présentation des intervenants et parties prenantes... 9 1.5. METHODOLOGIE DE REALISATION DE LA PRESTATION... 10
- CONDITION DE VALIDITE, GESTION DES DOCUMENTS ET DES DONNEES... 10
- PRESENTATION DU PROJET... 11
3.1. Objectif de développement du projet et indicateurs du projet... 11 3.2. Composantes et activités éligible au titre du projet... 11
- PRÉSENTATION DU CADRE POLITIQUE, JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL... 13
4.1. Cadre politique... 13 4.2. Cadre réglementaire... 14 4.3. Cadre institutionnel... 23
- DESCRIPTION DE L'ENVIRONNEMENT BIOLOGIQUE, PHYSIQUE, SOCIAL ET HUMAIN... 25
5.1. Délimitation de la zone d'impact des travaux de curage, nettoyage, l'enlèvement d'embâcles ou de bouchons terreux... 25 5.2. Milieu biophysique... 26 5.1. Milieu social et humain... 27 5.2. Education... 27 5.3. Santé publique... 28 5.4. Pauvreté... 28 5.5. Profil économique... 28 5.6. Chômage et emplois... 29 5.7. Changement climatique, risques et vulnérabilités au Cameroun... 29 5.8. Les gaz à effet de serre au Cameroun... 30 5.9. Genre et vulnérabilités... 30 5.10. Problématiques environnementales, sociales et types de risques recensés par zone... 31
- ENTRETIENS ET REUNIONS PARTICIPATIFS... 35
6.1. Déroulement des réunions... 35
- EVALUATION DES IMPACTS ET MESURES SPECIFIQUES... 37
7.1. Méthodes d'analyse des impacts... 37 7.2. Matrice d'interrelation... 40
- IDENTIFICATION, DESCRIPTION, EVALUATION ET CARACTERISATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DU PROJET... 41
8.1. Impacts et mesures lors de réalisation des activités et travaux liés à la mise en œuvre du projet CERP... 41 8.2. Plan de la mise en œuvre des mesures... 48 8.3. Plan de surveillance environnementale... 53
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8.4. PLAN DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL ... 55 9. SYNTHÈSE DU PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE ... 56 10. CONCLUSION ... 63 BIBLIOGRAPHIE ... 64 ANNEXES ... 66
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# LISTE DES TABLEAUX
Tableau 1. Bilan des catastrophes enregistrées au Cameroun entre 2019-2024 compilé par l'ONACC... 7 Tableau 2 : Conventions et accords ratifiés par le Cameroun sur le plan international en rapport avec la mise en œuvre du PGES... 15 Tableau 3 : Conventions et accords ratifiés par le Cameroun sur le plan africain en rapport avec les activités du Sous-Projet... 16 Tableau 4 : Synthèse des textes législatifs et règlementaires... 16 Tableau 5 : NES pertinentes de la Banque mondiale par rapport au projet... 19 Tableau 6 : Prise en compte de la préservation de l'environnement au niveau national et par la BM... 22 Tableau 7. Clé de combinaison des différents critères d'évaluation d'impact... 39