REPUBLIQUE DU CAMEROUN Paix – Travail – Patrie MINISTERE DES FINANCES COMITE ITIE REPUBLIC OF CAMEROON Peace – Work – Fatherland MINISTRY OF FINANCE EITI FOLLOW-UP COMMITTEE
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# Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives au Cameroun
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ITIE Cameroun - Rapport ITIE 2018
# TABLE DES MATIÈRES
LISTE DES TABLEAUX ... 6 LISTE DES FIGURES ... 8 LISTE DES ABREVIATIONS ... 9
1 RESUME EXECUTIF ... 14 1.1 Introduction ... 14 1.1.1 Contexte ... 14 1.1.2 Mandat de l'Administrateur Indépendant ... 14 1.1.3 Contributions dans le Rapport ITIE 2018 ... 14 1.1.4 Limites inhérentes au Rapport ITIE 2018 ... 14 1.2 Chiffres-clés du Rapport ITIE 2018 ... 15 1.2.1 Revenus du secteur extractif ... 15 1.2.2 Paiements des sociétés extractives ... 16 1.2.3 Contribution du secteur extractif au budget de l'État ... 17 1.2.4 Production et exportation ... 18 1.2.5 Contribution dans l'économie ... 18 1.3 Principaux constats ... 19 1.3.1 Exhaustivité des données ... 19 1.3.2 Résultats des travaux de rapprochement ... 19 1.3.3 Assurance des données ... 20 1.4 Recommandations ... 21
2 APERÇU DE L'INITIATIVE POUR LA TRANSPARENCE DANS LES INDUSTRIES EXTRACTIVES AU CAMEROUN ... 23 2.1 Comprendre l'ITIE ... 23 2.2 Historique de l'ITIE au Cameroun ... 23 2.3 Aperçu des activités de l'ITIE au Cameroun ... 24 2.4 Aperçu des données ouvertes ... 24
3 APPROCHE ET RESULTATS DE RAPPROCHEMENT ... 26 3.1 Approche de collecte et de rapprochement des données ... 26 3.1.1 Collecte des données ... 26 3.1.2 Formulaire de déclaration ... 26 3.1.3 Rapprochement des données ... 26 3.2 Résultats des travaux de rapprochement ... 27 3.3 Exhaustivité et fiabilité des données reportées ... 38
4 CONTEXTE DU SECTEUR EXTRACTIF AU CAMEROUN ... 41 4.1 Aperçu général du secteur extractif ... 41 4.1.1 Secteur des Hydrocarbures ... 41 4.1.2 Secteur des Mines et des Carrières ... 42 4.2 Cadre légal, institutionnel et régime fiscal ... 43 4.2.1 Secteur des Hydrocarbures ... 43 4.2.2 Secteur des Mines et des Carrières ... 51 4.3 Registre des licences ... 57 4.3.1 Secteur des Hydrocarbures ... 57 4.3.2 Secteur des Mines et des Carrières ... 58 4.4 Octroi et transfert des licences ... 61 4.4.1 Secteur des Hydrocarbures ... 61 4.4.2 Secteur des Mines et des Carrières ... 65
|BDO Tunisie Consulting
ITIE Cameroun - Rapport ITIE 2018
4.5 Divulgation des contrats...68 4.5.1 Cadre légal...68 4.5.2 Pratiques de la divulgation...69 4.5.3 Plan de divulgation des contrats...69
4.6 Participation de l'État...70 4.6.1 Secteur des Hydrocarbures...70 4.6.2 Secteur des Mines et des Carrières...80
4.7 Propriété effective...82 4.7.1 Politique du Gouvernement sur la propriété effective...82 4.7.2 Divulgation des données sur la propriété effective...82 4.7.3 Données sur la propriété légale...84
4.8 Exploration et production...84 4.8.1 Secteur des Hydrocarbures...84 4.8.2 Secteur des Mines et de Carrières...89
4.9 Collecte des revenus...92 4.9.1 Secteurs couverts...92 4.9.2 Périmètre de rapprochement...92 4.9.3 Revenus en nature...95 4.9.4 Fournitures d'infrastructures et accords de troc...97 4.9.5 Revenus provenant du transport...98 4.9.6 Niveau de désagrégation des données...99 4.9.7 Période couverte...100 4.9.8 Secteur artisanal...100