Textes juridiques · CEMAC
Maathis référence 780 textes juridiques pour CEMAC. Cette base est mise à jour régulièrement.
- Note de Présentation — Semaine Internationale de l'Investisseur CEMAC 2023
- Évolution des taux débiteurs pratiqués par les établissements de crédit dans la CEMAC - Deuxième trimestre 2023
- Avis à manifestation d'intérêt N° 004/BEAC/SG/DOP/DERS/PASFIC/UGRIF/2023-MI du 23 juin 2023 pour le recrutement d'un Consultant chargé d'accompagner la BEAC en vue de développer une plate-forme de coopération entre la BEAC, les Universités et Centres de recherche de la CEMAC
- Avis à manifestation d'intérêt N° 003/BEAC/SG/DOP/DERS/PASFIC/UGRIF/2023-MI du 23 juin 2023 pour le recrutement d'un Consultant Individuel chargé de la préparation, l'animation et l'évaluation d'un atelier de formation sur le thème « Les développements récents en théorie et politique monétaire et leurs applications empiriques » à l'Université Omar BONGO de Libreville (Gabon)
- Publication du procès-verbal de consultation publique du 1er au 15 février 2023 sur le projet de nouveau règlement général de la COSUMAF
- Avis à manifestation d'intérêt N° 006/BEAC/SG/DOP/AMFUAC/BVMAC/2023-MI du 16 mai 2023 pour le recrutement d'un Consultant Individuel en charge de la réalisation d'une étude préalable en vue de l'amélioration des infrastructures financières de la Bourse des Valeurs Mobilières de l'Afrique Centrale (BVMAC)
- Décision du Gouverneur N° 055/GR/2023 portant publication des résultats du concours de recrutement des agents d'encadrement supérieur
- Évolution des taux débiteurs pratiqués par les établissements de crédit dans la CEMAC — Premier trimestre 2023
- Publication de l'attribution de contrat de consultants pour l'élaboration d'un plan d'activation de l'épargne domestique à l'échelle de la CEMAC
- Discours de clôture de S.E.M. Paul Biya, Président de la République du Cameroun, Chef de l'État, Président en exercice de la Conférence des Chefs d'État de la CEMAC — 15e Session Ordinaire de la Conférence des Chefs d'État de la CEMAC
- COMMUNIQUE FINAL — 15ème Session Ordinaire de la Conférence des Chefs d'Etat de la CEMAC
- Discours d'ouverture de S.E.M. Paul Biya, Président de la République du Cameroun, Chef de l'État, Président en exercice de la Conférence des Chefs d'État de la CEMAC — 15e Session Ordinaire de la Conférence des Chefs d'État de la CEMAC
- Dossier de presse — XVe Sommet ordinaire des Chefs d'État de la CEMAC — Yaoundé, le 17 mars 2023
- 15th Ordinary Summit of Heads of State - Press Kit
- Opening Speech by H.E. Paul Biya, President of the Republic of Cameroon, Head of State, Current Chair of the CEMAC Conference of Heads of State - 15th Ordinary Session of the CEMAC Conference of Heads of State
- Allocation du Professeur Daniel Ona Ondo, Président de la Commission de la CEMAC, à la cérémonie d'ouverture de la 15ème Session Ordinaire de la Conférence des Chefs d'État de la CEMAC
- Communiqué — Admission de la valeur EOTD 6,50% NET 2022-2027 au DCU
- Avis à manifestation d'intérêt N° 005/BEAC/SG/DOP/UGRIF/AMFUAC/2023-MI du 13 Mars 2023 pour le recrutement d'un consultant chargé d'identifier les entreprises publiques/privées pilotes pour la cotation en bourse et émissions obligataires en zone CEMAC
- Avis à manifestation d'intérêt N° 002/BEAC/SG/DOP/UGRIF/PASFIC/2023-MI du 13 mars 2023 pour le recrutement d'un Cabinet chargé de l'élaboration d'un dispositif fiscal harmonisé, clair et incitatif, portant sur les activités de marché à l'échelle de la CEMAC
- Communiqué de presse — Admission de l'Emprunt Obligataire EOTD 6,50% NET 2022-2027 au Dépositaire Central Unique de la CEMAC
- Avis à manifestation d'intérêt n° 001/BEAC/SG/DOP/UGRIF/PASFIC/2023-AMI du 1er mars 2023 pour le recrutement d'un cabinet chargé de faire un audit technique et fonctionnel du dispositif de centralisation des bilans de la BEAC
- Dix-huitième session ordinaire du Comité de Pilotage du Programme des Réformes Économiques et Financières de la CEMAC (PREF-CEMAC) — Communiqué final
- Dix-huitième session ordinaire de la Cellule de Suivi du Programme des Réformes Économiques et Financières de la CEMAC (PREF-CEMAC) — Compte rendu des travaux
- Rapport Hebdomadaire des Opérations Exécutées sur le Marché Financier Unifié de la CEMAC (Semaine du 02 janvier au 06 janvier 2023)
- Rapport Annuel 2023
- Calendrier prévisionnel des réunions ordinaires du Collège de la COSUMAF pour l'année 2023
- Rapport annuel 2022 sur la mise en œuvre des réformes économiques et financières dans la zone CEMAC
- Évolution des taux débiteurs pratiqués par les établissements de crédit dans la CEMAC — Quatrième trimestre 2022
- Liste des fonds agréés sur le marché financier de l'Afrique Centrale (MFAC) au 31 décembre 2022
- Liste des acteurs et intermédiaires agréés sur le marché financier de l'Afrique Centrale au 31 décembre 2022
- Communiqué de presse — Admission de l'Emprunt Obligataire EOG 6,25% NET 2022-2028 au Dépositaire Central Unique de la CEMAC
- Rapport hebdomadaire des opérations exécutées sur le marché financier unifié de la CEMAC (Semaine du 31 octobre au 04 novembre 2022)
- Semaine Internationale de l'Investisseur CEMAC 2022 : La résilience de l'investisseur et la finance durable — Prévention des escroqueries et précautions face aux crypto-actifs
- Rapport Hebdomadaire des Opérations Exécutées sur le Marché Financier Unifié de la CEMAC (Semaine du 03 octobre au 07 octobre 2022)
- Semaine Internationale de l'Investisseur CEMAC 2022 — Concept Note
- Investir dans le capital humain pour libérer le potentiel de croissance de la CEMAC : Problèmes et actions prioritaires
- Communiqué de presse — Admission de BANCO NACIONAL DE GUINEA ECUATORIAL (BANGE) au Dépositaire Central Unique de la CEMAC (DCU)
- CEMAC — Décision n°00000442/22/CEMAC/CP/DMC/DAI du 05 septembre 2022 portant octroi de l'origine CEMAC
- Rapport Hebdomadaire des Opérations du Marché des Valeurs du Trésor de la CEMAC — Semaine du 29 août au 02 septembre 2022
- Stratégie d'import-substitution des produits du cru de la CEMAC
- Plan d'opérationnalisation de la Stratégie communautaire d'import-substitution des produits du cru de la CEMAC
- Plan d'opérationnalisation de la Stratégie communautaire d'import-substitution des produits du cru de la CEMAC
- Dix-septième session ordinaire du Comité de Pilotage du Programme des Réformes Économiques et Financières de la CEMAC (PREF-CEMAC) — Communiqué final
- Stratégie d'import-substitution des produits du cru de la CEMAC
- Compte rendu des travaux de la dix-septième session ordinaire de la Cellule de Suivi du Programme des Réformes Économiques et Financières de la CEMAC (PREF-CEMAC)
- Rapport semestriel de suivi de la mise en œuvre du PREF-CEMAC au premier semestre 2022
- Relevé des conclusions de la cinquième réunion du Comité Technique de Suivi de la mise en œuvre des projets intégrateurs de la CEMAC (Brazzaville, 20-24 juin 2022)
- La COSUMAF rejoint le Réseau Banque et Finance Durables du Groupe de la Banque Mondiale
- Rapport hebdomadaire des opérations exécutées sur le marché financier unifié de la CEMAC (Semaine du 11 au 15 avril 2022)
- Seizième session ordinaire du Comité de Pilotage du Programme des Réformes Économiques et Financières de la CEMAC (PREF-CEMAC) — Communiqué final