Droit du tourisme
Maathis indexe 43 textes en droit du tourisme couvrant le droit africain (OHADA, Cameroun, Sénégal, Côte d'Ivoire et autres).
- Engagement sur l'honneur - Concours National « L'Intelligence Artificielle dans le Tourisme » (Journée Mondiale du Tourisme 2026)
- Annexe de la déclaration de la taxe de séjour dans les établissements d'hébergement
- Dossier d'Appel d'Offres National Ouvert pour la Construction d'un Forage à Énergie Solaire sur le Site Touristique des Berges du Logone, Arrondissement de Yagoua, Département du Mayo-Danay, Région de l'Extrême-Nord (N°…………/AONO/C/YAGOUA/SG/CIPM-AI/2026)
- Décret portant nomination d'un Inspecteur Général au Ministère du Tourisme et des Loisirs
- Open National Invitation to Tender by Normal Procedure N° 01/ONIT/E28/SEFA/DTB/MCH/2026 of 04/07/2026 for the Construction of a Fence and a Guard House round the Divisional Delegation for Tourism and Leisure, Menchum Division, North West Region
- COMESA Secretariat Position Paper to the Council for Support to the Tourism Programme
- Position Paper: Requesting Budget for COMESA Tourism Programme
- Document de position du Secrétariat du COMESA à l'intention du Conseil en vue de soutenir le programme du COMESA sur le tourisme
- Communiqué — Attribution du marché pour la construction d'un centre éco-touristique dans la Commune de Bibey
- Fiche de Présentation du Projet/Programme : Salon International de l'Artisanat du Cameroun (SIARC) pour la promotion et la commercialisation des produits artisanaux
- AVIS D'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT INTERNATIONAL N° 001/AAMII/CHC SA/DG P.I./2026 DU 23 AVR 2026 POUR LA PRÉSÉLECTION DES CABINETS D'ARCHITECTURE
- Appel d'offres ouvert national N° 09/ONIT/KUMBA I COUNCIL/MEME/ITB/2026 pour la construction d'un centre récréatif à Kumba I (Phase 1)
- Avis d'Appel d'Offres National Ouvert N° 04/AONO/CNY/SG/CIPM/2026 du 06 Avril 2026 pour l'exécution des travaux de construction d'un Boukarou et aménagement de 18 bancs publics sur le site touristique de Marboui dans la Commune de Nyambaka
- Avis d'Appel d'Offres National Ouvert en Procédure d'Urgence n°002/AONO/L12/PU/CDPM/2026 du 23/08/2026 pour l'exécution des travaux de construction de la Délégation Départementale du Tourisme et des Loisirs à Ambam, Département de la Vallée du Ntem, Région du Sud - Phase 1
- Bulletin d'inscription - Rencontres Fournisseurs des secteurs industriel et BTP
- Lettre circulaire relative au Sommet des entreprises du Commonwealth (CBS), 18 – 20 juin 2025, Windhoek, Namibie
- Décret n° 2025/01072/PM du 27 mai 2025 portant nomination de responsables au Ministère du Tourisme et des Loisirs
- Communiqué relatif à la 2ème édition du Salon AFRIBAT Cameroun
- 45th COMESA POLICY ORGANS MEETINGS: PROTOCOL AND INFORMATION GUIDE
- دليل البروتوكول والمعلومات - اجتماعات أجهزة صنع السياسات الخامسة والأربعون في الكوميسا
- Fiche de présentation - 8ème édition du Salon International de l'Artisanat du Cameroun (SIARC 2024)
- COMMUNIQUE RADIO-PRESSE - Participation au Salon International BIGTECH 2024
- Décret n° 2024/01314/PM du 18 avril 2024 portant nomination de responsables au Ministère du Tourisme et des Loisirs
- Circulaire n°536 MINTOL/SG du 13 novembre 2023 relative à la prévention des promoteurs du secteur du tourisme et des loisirs contre les arnaques diverses
- Arrêté n° 0142/A/MINTOUL du 02 novembre 2022 portant cahier de charges précisant les conditions et modalités techniques d'exercice des compétences transférées par l'Etat aux Régions en matière de tourisme et de loisirs
- Décret n° 2021/746 du 28 décembre 2021 fixant les modalités d'exercice de certaines compétences transférées par l'Etat aux Régions en matière de tourisme et de loisirs
- Décret n° 2021/746 du 28 décembre 2021 fixant les modalités d'exercice de certaines compétences transférées par l'Etat aux Régions en matière de tourisme et de loisirs
- Décision N°10/21-CEMAC-EHT-CCE-15 Portant nomination de Monsieur Marie-Magloire DAMBENDZET en qualité de Directeur Général de l'Ecole d'Hôtellerie et de Tourisme (EHT) de la CEMAC
- Decree No. 2021/6437 CAB/PM of 25 August 2021 to establish the Reference Vocational Training Centre in Tourism, Hotel Management and Leisure of Bertoua
- Décision n° ___________/MINFOPRA/SG/C.AD-HOC/ST du 05 mars 2020 portant mise à disposition de personnels au Ministère du Tourisme et des Loisirs
- Décret n°2020/001 du 06 janvier 2020 portant ratification des amendements aux statuts de l'Organisation Mondiale du Tourisme, adoptés depuis sa création au Mexique le 27 septembre 1970
- Préparation du Budget de l'État 2020 — Projets de PPA 2020 des Comptes d'Affectation Spéciale (CAS)
- Décret n° 2018/9161/PM du 19 novembre 2018 portant nomination de responsables au Ministère du Tourisme et des Loisirs
- Communiqué à l'issue de la dix-huitième session ordinaire du Conseil National du Tourisme
- COMMUNIQUE A L'ISSUE DE LA SEIZIEME SESSION ORDINAIRE DU CONSEIL NATIONAL DU TOURISME
- Rapport Annuel de Performance 2015 — Chapitre 23 : Ministère du Tourisme et des Loisirs
- Rapport Annuel de Performance 2013 - Ministère du Tourisme et des Loisirs
- Décret n° 2012/0860/PM du 27 mars 2012 fixant les modalités d'exercice de certaines compétences transférées par l'Etat aux Communes en matière d'organisation des œuvres de vacances
- Arrêté n°12/A/MINTOUR du 01 mars 2011 portant cahier des charges précisant les conditions et les modalités techniques d'exercice des compétences transférées par l'État aux communes en matière d'aménagement et d'exploitation des sites touristiques d'intérêt local
- Décret n°2011/0005/PM du 13 janvier 2011 fixant les modalités d'exercice de certaines compétences transférées par l'État aux Communes en matière de mise en valeur des sites touristiques communaux
- Décret n° 2011/0005/PM du 13 janvier 2011 fixant les modalités d'exercice de certaines compétences transférées par l'Etat aux Communes en matière de mise en valeur des sites touristiques communaux
- Programme de la 15ᵉ Édition de la Course de l'Espoir (Ascension du Mont-Cameroun) - Buéa du 14 au 20 Février 2010
- Décret n° 95/539/PM du 1er septembre 1995 fixant les taux et les modalités de perception des droits et redevance dans le domaine touristique institués par la loi n° 93/002 du 30 juin 1993 portant loi de finances pour l'exercice 1993/1994