Textes juridiques · Sénégal
Maathis référence 51 textes juridiques pour Sénégal. Cette base est mise à jour régulièrement.
- RAPPORT ANNUEL DE PERFORMANCE 2014 - CHAPITRE 35 - MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
- Rapport sur les Comptes d'Affectation Spéciale - Années 2014, 2015 et 2016
- Rapport Annuel de Performance 2013 - Chapitre 37 - Ministère des Domaines, du Cadastre et des Affaires Foncières
- RAPPORT ANNUEL DE PERFORMANCE — CHAPITRE 39 — MINISTERE DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DE L'ECONOMIE SOCIALE ET DE L'ARTISANAT
- Rapport Annuel De Performance Rap 2016 35
- Rapport Annuel de Performance — Chapitre 39 — Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Économie Sociale et de l'Artisanat
- Rapport Annuel de Performance — Chapitre 41 — Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale
- Rapport annuel de performance - Chapitre 39 - Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Économie Sociale et de l'Artisanat
- Rapport Annuel de Performance — Chapitre 45 : Ministère des Postes et Télécommunications
- Fiche de projet : Plan de renforcement des capacités des acteurs
- Résumé thématique des lois et décrets sur les énergies renouvelables et une proposition d'une stratégie de leur promotion auprès des consommateurs privés, des institutions publiques et des PME/PMI
- Fiche Projet Réseau MT/BT + Dorsale + Densification - Programme pour l'accès universel à l'électricité en 2025
- Fiche Projet Réseau MT/BT + Dorsale + Densification - Programme pour l'accès universel à l'électricité en 2025
- Fiche Projet Réseau MT/BT + Dorsale + Densification - Programme pour l'accès universel à l'électricité en 2025
- Programme pour l'accès universel à l'électricité en 2025 - Fiche Projet Réseau MT/BT + Dorsale + Densification
- Fiches détaillées des programmes et projets dans le périurbain - Programme pour l'accès universel à l'électricité en 2025
- Programme 1000 Villages - Électrification rurale solaire
- Résumé Exécutif du Programme d'Accès Universel aux Services Électriques Durables à l'Horizon 2025
- Rapport sur les comptes d'affectation spéciale
- TABLE DES MATIERES - Situation du personnel et situation financière des Sociétés à Capital Public, Sociétés d'Economie Mixte et Etablissements Publics Administratifs
- Rapport Annuel de Performance 2014 — Chapitre 39 — Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Économie Sociale et de l'Artisanat
- Décision n° 0024/D/CIMA/CRCA/PDT/2024 portant désignation de Madame Alphonsine da Silva Akanni en qualité d'administrateur provisoire de la société Compagnie Nationale d'Assurance et de Réassurance des Transporteurs (CNART) SA Sénégal
- Stratégie nationale et feuille de route du Sénégal sur l'Intelligence Artificielle (Version résumée)
- Modèle de pièces pour l'Appel à Manifestation d'Intérêt n°001/AMI/ARMP/2023 relatif à la constitution d'équipes d'experts devant conduire l'évaluation du système des marchés publics suivant la méthodologie MAPS II
- Projet de déclaration de Mamadou Saliou Sow, Secrétaire d'État auprès du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, chargé de la Promotion des Droits Humains et de la Bonne Gouvernance — Journée africaine des droits de l'homme, 21 octobre 2021
- Rapport de synthèse de la Table Ronde des Bailleurs
- Agenda Table Ronde des Bailleurs de Fonds pour le Financement de l'Accès Universel à l'Électricité — Rencontre avec les Partenaires au Développement
- Fiche Projet Kit SHS + Lampadaires solaires + Installations Intérieures - Programme pour l'accès universel à l'électricité en 2025
- Cérémonie d'Hommage et de Remise des Mélanges en l'Honneur du Professeur Ndiaw Diouf
- Accès universel à l'électricité en 2025 - Prospectus d'investissement
- Plan Opérationnel Accès Universel 2025
- Fiche Projet Réseau MT/BT + Dorsale + Densification - Programme pour l'accès universel à l'électricité en 2025 - Concession de Foundiougne
- Fiche Projet Réseau MT/BT + Dorsale + Densification - Programme pour l'accès universel à l'électricité en 2025
- Fiche Projet Réseau MT/BT + Dorsale + Densification - Programme pour l'accès universel à l'électricité en 2025 - Concession LLK (Louga, Linguère, Kébémer)
- Fiche Projet Réseau MT/BT + Dorsale + Densification - Programme pour l'accès universel à l'électricité en 2025 - Concession Kolda, Médina Yoro Foula, Vélingara
- Fiche Projet Réseau MT/BT + Dorsale + Densification - Programme pour l'accès universel à l'électricité en 2025 - Concession SCL - Région de Thiès, Département de Mbour
- Fiche Projet Réseau MT/BT + Dorsale + Densification - Programme pour l'accès universel à l'électricité en 2025
- Vers la maturité digitale — Direction Générale des Impôts et des Domaines (DGID), Sénégal
- Plan Sénégal Émergent - Plan d'Actions Prioritaires 2019-2023
- Rapport annuel d'activités 2018 du Ministère de l'Économie, des Finances et du Plan
- Rapport Annuel de Performance 2016 — Ministère des Transports
- Rapport Annuel de Performance 2016 - Ministère des Affaires Sociales
- Rapport Annuel de Performance 2016 — Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Économie Sociale et de l'Artisanat
- Rapport Annuel de Performance 2016 - Chapitre 41 - Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale
- Concluding Observations and Recommendations on the Combined periodic report of the Republic of Senegal on implementation of the African Charter on Human and Peoples' Rights (2004 – 2013)
- Concours Financiers 2016
- Rapport Annuel de Performance - Chapitre 41 - Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale
- Rapport Annuel de Performance 2014 — Chapitre 42 — Ministère des Affaires Sociales
- Rapport Annuel de Performance 2013 — Chapitre 41 — Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale
- Rapport Annuel de Performance 2013 — Chapitre 46 — Ministère des Transports